Images de page
PDF
ePub
[merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small]

ANNEXE (A),*—Droits perçus à l'Entrée sur le Territoire Allemand.

Désignation des Marchandises.

er 1

[blocks in formation]

ex 2

Coton (fils et tissus de)

[blocks in formation]
[ocr errors]
[blocks in formation]

(c.) Fils de coton, purs, ou mélangés de lin, de soie, de laine, ou d'autres matières végétales ou animales

4. A trois bouts et plus, à simple ou double torsion, écrus, blanchis,

[merged small][ocr errors][ocr errors][ocr errors]

5. A deux bouts et double torsion, écrus, blanchis, teints; compris le
fil à coudre de toute sorte, préparé pour la vente au détail
(d.) Tissus de coton, purs, ou mélangés de fils métalliques, sans mélange de soie,
de laine, ou autres poils d'animaux dénommés au No. 41-

3. Tissus serrés de toute sorte, non repris aux Nos. 1, 2, et 6; tissus
non serrés, écrus (fabriqués avec du fil écru), ne rentrant pas
sous le No. 1, et non compris les tissus pour rideaux; bonnete-
rie, passementerie, boutonnerie, fils combinés avec des fils
métalliques

Plomb et ouvrages en plomb, &c.

[ocr errors]

(a.) Litharge de plomb, d'argent, et d'or

Brosserie et tamiserie

[ocr errors]

ex (a), 1. Brosses en écorce, en paille, en roseaux, en herbes, en racines, en
jones, et matières similaires, même combinés avec du bois, du fer,
non polis ni vernis

[ocr errors]
[ocr errors]
[blocks in formation]

* See Protocol, page 235.

[merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
[blocks in formation]

Brosserie et tamiserie (suite)—–—

ex 5

[blocks in formation]

Balais en écorces, en paille, en roseaux, en herbes, en racines, en jones et matières similaires même combinés avec du bois, du fer, non polis ni vernis

[ocr errors]
[ocr errors]

..

[blocks in formation]

(b.) Articles de brosserie et de tamiserie, fins, même combinés avec d'autres matières, pourvu que, par le fait de la combinaison, ils ne rentrent pas dans le No. 20..

Drogueries, substances et préparations pharmaceutiques, &c.—

ex (a). Huiles volatiles autres que celles reprises aux lettres (c) et (m); essences
contenant de l'alcool ou de l'éther, pour l'industrie et la médecine
Plombagine en tablettes ou en pains, &c., comprimés et préparés

ex (d). Allumettes en bois

er (e). Prussiate de potasse, jaune et rouge

ex (). Soude calcinée

(k.) Soude brute, naturelle ou artificielle; cristaux de soude; potasse

ex (m). Sumac, même moulu; soufre brut et raffiné; tartre brut et raffiné;
jus de réglisse; borax et acide borique; acide citrique et jus de
citron, sans sucre; autres produits bruts et produits chimiques à
l'usage de l'industrie et de la médecine, notamment les drogueries,
les médicaments, et les couleurs, en tant que les dits objets ne sont
pas repris aux lettres (a) jusqu'à (7), et (n) ou (0), ni à d'autres
numéros du Tarif; benzines et autres huiles légères de goudron;
huiles de térébenthine, de résine; huiles animales; eaux minérales,
naturelles et artificielles, y compris les bouteilles et cruchons; pains
à chanter; sucs épaissis; lies de vin, sèches et en pâte

[merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

100 kilog.

2.50

3 12

la

[blocks in formation]
[ocr errors]
[merged small][merged small][ocr errors]

Fer, et ouvrages en fer(6.) Fer forgé (fer et acier laminés ou fondus), en barres, y compris le fer façonné, fer en bandages de roues; en socs de charrues; fer d'angle et cornières; rails de chemin de fer; éclisses pour rails; coussinets et traverses

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

..

[ocr errors]
[ocr errors]

Nota. Fer en barres longues de 12 centim. et au-dessous, pour refonte..

(e.) Ouvrages en fer

2. Communs

[ocr errors]

a. Non dénommés ailleurs, même en combinaison avec le bois B. Dégrossis, vernis au vernis commun, cuivrés, zingués, étamés, plombés, ou émaillés, mais non polis, ni vernis au vernis fin; y compris patins, marteaux, cognées, haches, serrures ordinaires, coutellerie commune, faux, faucilles, étrilles, horloges d'édifices publics, clefs pour écrous, équerres, vis à bois, vis pour serrures, pour roues, vis en fil de fer, tenailles, clefs simplement étampées, fourches à fumier et à foin

[ocr errors]

7. Limes à main; lames d'armes blanches; fers de rabots; ciseaux à froid; ciseaux à tondre les draps; ciseaux de tailleur; ciseaux à tondre les haies; scies; vilebrequins; couteaux mécaniques et à papier, et outils analogues

3. Fins

a.

8.

En fonte fine, telle que fonte légère d'ornementation, fonte polie, fonte d'art, fonte malléable

[ocr errors]

En fer forgé, polis ou vernis au vernis fin, tels que couteaux,
ciseaux, aiguilles à tricoter et crochets en métal, ouvrages de
fourbisseur, &c., tous les dits objets en tant que non repris
à d'autres numéros du Tarif, même quand ils sont combinés
avec le bois ou d'autres matières, pourvu que, par le fait de la
combinaison, ils ne rentrent pas dans la mercerie
Terres, minerais, métaux, &c.—

(a.) Terres et substances minérales brutes, même calcinées, lavées, ou moulues, minerais, même apprêtés, préparés

[merged small][ocr errors][ocr errors]

Lin et chanvre, bruts, rouis, teillés, ou peignés, étoupe et autres déchets

[ocr errors][ocr errors]
[blocks in formation]
[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]
[blocks in formation]

(c.) Orge

[ocr errors][ocr errors]

(d.) a. Colza et navette, oeillette, sésame, arachide, et autres graines oléagineuses non dénommées.

ex (e). Maïs

[ocr errors]

er (f). Malt (orge maltée)

(4.) Anis, coriandre, fenouil, cumin..

(h.) Raisins frais (de table)

[blocks in formation]

100 kilog.

[blocks in formation]

Françaises.

Fr. c.

4 38
4 38

[blocks in formation]
[ocr errors]

1.50

1.87

[ocr errors]

1.00

1 25

[ocr errors]
[merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small]

Raisins de table importés par la poste en colis de 5 kilog. et au-dessous
Autre raisin frais-

[ocr errors]

Le raisin frais autre (raisins de vendage), pressuré dans des tonnes ou
dans des tombereaux à cuves, même ayant subi un commencement de
fermentation, la masse pressurée comprenant toutes les parties du
fruit, jus, râfles, pépins, et peaux..
(k.) Fleurs et feuilles, fraiches, pour bouquets et pour décorations; plantes
vivantes, et parties de plantes; graines, trèfle, luzerne, et sainfoin;
légumes et herbes potagères frais; pommes de terre; fruits frais non
dénommés (à l'exception des raisins et des fruits du Midi), et autres
produits agricoles non dénommés

[blocks in formation]

1.

[blocks in formation]

Veure at vervrie

(#) Verro vert et autre verre commun, en pièces creuses (vases et bouteilles), de couleur naturelle, non presses, non taillés, non polis; même avec clissage commun en osier, en jone, en paille, ou en roseau; verre en masse; verre d'optique brut (flint-glass, crown-glass), verre coulé en plaques brutes et ondulé pour toiture de verre, émail en gâteaux, tubes et baguettes de verre, sans distinction de couleur, pour la fabrication des perles et de verres d'art (b.) Verre blanc, en pièces creuses, uni, non passé à la meule, ni à l'émeri, non moulé, mais dont le bouchon, le pied, ou le bord seulement sont passés à la meule ou à l'émeri

[ocr errors]
[ocr errors]

(d.) 1. Glaces à miroir, brutes, non taillées
ex 2. Verre à vitres ou en feuilles, coloré

Nota.-Disques en verre pour fenêtres

[ocr errors]

(e) Pendeloques de lustre, même de couleur, boutons de verre, avec ou sans
queue même de couleur, verre massif blanc, non spécialement dénommé,
verre moulé, passé à la meule, poli, passé à l'émeri, taillé, gravé, avec
dessins, non repris en (d) ni en (ƒ)....

[ocr errors]

Nota sur (e).-Plaquettes de verre, perles de verre, vitrifications, | larmes bataviques, même de couleur

..

[ocr errors]

(f.) 1. Verre de couleur autre que celui repris sous les lettres (a), (d), et (e),
même pressé, taillé, poli, dépoli, gravé, à côtes, à dessins

2. Plaques de verre, perles de verre, vitrifications, larmes bataviques,
boutons de verre (avec ou sans queues), peints, argentés, ou dorés
3. Autre verre peint, doré ou argenté; pierres fausses, brutes, en verre,

non montées

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

4. Verreries et ouvrages en émail, combinés avec d'autres matières, en tant que, par le fait de la combinaison, ils ne rentrent pare dans le No. 20 Nota sur (f).-Verre opale et verre mât, unis, non taillés, non dépolis, non peints, non pressés ou taillés, ou dépolis au bouchon, au pied, ou aux bords seulement

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
« PrécédentContinuer »