machines et appareils pour fa- briques et raffineries de sucre ; machines et appareils à distiller, à rectifier, et à brasser; ma- chines à malter; pompes à bière; appareils pour la fabrica- tion d'eaux minérales; machines et appareils pour la liquéfaction de l'acide carbonique; pétrins mécaniques; pompes à vapeur; machines agricoles; machines pour la fabrication des briques et tuiles; machines pour la minoterie; machines pour la fabrication de la poudre à tirer; chaudières à vapeur; machines- outils; machines pour laver et cribler le charbon; machines pour préparer et concasser les minerais; locomobiles-
Mercerie et quincaillerie, les articles désignés ci-après-
Accordéons (jouets); agrafes et porte-agrafes de toute espèce; aiguilles; allumettes, chimiques et autres; ambre (ouvrages d'); argenterie de table en argent neuf ou en ruolz; baleines coupées et apprêtées; bandages herniaires; billes d'agate, de marbre, de pierre, de terre cuite; cabas de paille et d'autres végé taux, de drap, de toile cirée, &c.; cadenas de cuivre et de fer dont on ne peut distinguer la matière principale; cadres de carton, car- ton pierre ou papier-mâché et passe-partout; carnets brochés ou cartonnés, avec couverture en carton, papier, ou toile; cartels de pendules; cercles et cerceaux
Douanes
Belges en rigueur au moment de la
conclusion du Traité.
Désignation des Marchandises.
pour jeu d'enfants; chausse- pieds; chevilles en bois pour cordonniers ; pierres à feu ; ciseaux à double branche, autres que ceux servant à l'exercice d'une profession; cordons et cordonnets de montre, autres qu'en or ou en argent; coulants de bourses, de serviettes, &c., autres qu'en or ou en argent ; couleurs communes en tablettes ou en boîtes; couteaux de cuisine, de poche, et de table, en fer ou en acier; craie à des- siner; cuillers, autres qu'en or ou en argent; dés à coudre, autres qu'en or ou en argent ; étuis à aiguilles, autres qu'en or en argent; épingles, autres qu'en or ou en argent; fourchettes, autres qu'en or ou en argent ; garde vue en papier; jeux de domino, d'échecs, de loto, d'oie et autres semblables; kaléido- scopes; lames de couteau de toute espèce; lanternes ma- giques; masques; moulures en carton pierre; ornements carton pierre et ornements en papier gaufré, doré, &c., pour cartonnage; patins; pierres, ar- doises polies à écrire; porte- feuilles de poche et de bureau, autres qu'en cuir; raquettes et filets à balles, rassades (voir vitrifications); semelles, autres qu'en bois, en caoutchouc, et en cuir; stuc ouvré, chiques; taba- tières, autres qu'en or, argent, platine, ou vermeil; tableaux peints sur verre, dits de Nurem- berg; taille crayons et taille- plumes; tambours et tambourins pour enfants; tire bouchons ; touches d'ardoise; tubes en bois pour tuyaux de pipes; tuyaux de pipes, autre qu'en caoutchouc; veilleuses, autres que celles dites Anglaises (bougies), verre filé, yeux en verre émaillé, jouets d'enfant et boutons en verre;
Désignation des Marchandises.
sel d'aniline; sucre et vinaigre de plomb; chlorure de potassium ; chlorure de magnésium (sel de magnésie); minium (oxyde de plomb rouge); sel de natron (sel de glauber) cristallisé et calciné, même combiné avec de l'acide sul- acide furique ou d'autres acides; sulfurique; sulfite de zine (litho- gène); alun; acide oxalique Cartons bitumineux pour toitures et feutre imprégné d'asphalte; cordes de boyaux pour instruments de mu sique; drap cylindre feutré pour Timpression; fournitures pour hor- | loges et pendules; fournitures pour parapluies et parasols; poils feutrés destinés aux usages industriels
TARIF (B).—Droits à l'Entrée du Territoire douanier Allemand.
Observation 2 relative à 2 (d)
Tissus tout à fait grossiers de déchets de coton, en pièces ne dépassant pas 60 centim. de longueur et de largeur ayant l'apparence de toile d'emballage écrue et servant d'éten- delles, de serpillières, &c., même combinés avec d'autres textiles, ou avec quelques fils teints
Cendres d'os, et superphosphates de chaux; céruse; blanc de zine; acide sulfurique Fer malléable (fer soudé, acier soudé, fer fondu, acier fondu), en barres, y compris le fer façonné; fer pour bandages de roues; fer pour socs de charrues; fer d'angle et à T; rails; éclisses, coussinets, et traverses. Tôles et feuilles, en fer malléable- Brutes
Polies, vernics, laquées, cuivrées, étamées
(fer blanc), zinguées, ou plombées
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