 | Toni Fontenay Lubomirski (książę.) - 1852 - 370 pages
...des piles et les archivoltes des voûtes sont (1) Rapport fait par M. Prosper de Chasseloup-Laubat, au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Avignon à. Marseille, séance du samedi 11 août 18i9. en pierres de grés... | |
 | France - 1872 - 652 pages
...départements et les communes intéressés. (Voir le texte de la loi, t. 1, p. 377.) C. ¡{apport fuit au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ourerture au Ministre de la guerre d'un crédit de 25,012,500 francs pour Jrais d'entretien... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 882 pages
...transportée au chapitre 8 : Vivres, du même budget et du même exercice. Annexe n 442. RAPPORT fait au nom de la commission du budget (*) chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture pour divers ministères, (*) Cette Commission eit composée de MM. Gambelta, président;... | |
 | 1902 - 690 pages
...D'INFORMATIONS ET D'ÉTUDES AU MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION l'um.iQUE. — On lit dans le /{apport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 55 : « Sur... | |
 | Victor Émion - 1878 - 562 pages
...rapport de M. Léon Say, présenté dans la séance du 27 janvier 1875, porte pour titre : Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux entrepôts de Paris, et il commence ainsi : « Messieurs, la fraude sur l'impôt des boissons,... | |
 | 1879 - 598 pages
...100000 Sans modification. Les produits des forêts sont évalués à 38522600 francs. RAPPORT Fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de f 'exercice 1 880 (ministère de l'agriculture et du commerce), par... | |
 | France - 1879 - 762 pages
...ouvert pour ifi iifoua (le 1877, à Jairc au litre du compte de liquidation. N" 159. RAPPORT'" PAIT AU NOM DE LA COMMISSION DU BUDGET CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI(!|PO«TANT OUVERTURE AU MINISTRE DE LA GUERRE D'UN CRÉDIT DE 1 3O MILLIONS DE FRAÏfc SDR LE (.OMI'TE... | |
 | 1901 - 604 pages
...L'Office d'Informations et d'Études au Ministère de l'Instruction publique. On lit dans le Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. Perreau, député), p. 56 : « Surl'invilalion... | |
 | 1881 - 574 pages
...• . £ • £ <D • : : : : -g « ^ ^ ë ** • 5 fe se ° • . fl? <D ^5 S ÔJ Le rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de la loi portant fixalion du budget général des dépenses et des recettes de l'Algérie, nous fournit,... | |
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. 
