 | John Cam Hobhouse - 1819 - 514 pages
...parurent bientôt et se placèrent dans celle qui était à gauche du trône ; bientôt après arrivèrent les membres de la Cour de cassation , de la Cour des comptes, du Conseil de l'Université , de la Cour impériale et des autres Tribunaux de Paris ; tous en robes dont quelques-unes... | |
 | Jean-Baptiste Edouard Ladvocat - 1819 - 762 pages
...ministres et des principales adnnnùtratious ; le siège de la chambre des pain et de celle des députés , de la cour de cassation , de la cour des comptes , du conseil dc-s prises, de l'uuivercité royale , delà Lanque de France; hôtel des monnaies; chef-lieu du dép.... | |
 | 1829 - 440 pages
...décembre, à l'occssion du nouvel an, le Roi et LL. AA. HR. ont reçu les hommages et les félicitations de la cour de cassation, de la cour des comptes , du conseil royal de l'instruction publique, présenté par M. de Vatïsniécil; de M. l'archevêque et des cures... | |
 | Étienne Gabriel Peignot - 1832 - 244 pages
...1820. ORDONNANCE du Roi, du 1" avril, qui nomme un conseil de surveillance de la censure pris parmi les membres de la Cour de Cassation, de la Cour des Comptes, et de la Cour royale. 1820. ORDONNANCE du Roi, du 13 juin , qui autorise le sieur Panckoucke à donner... | |
 | Gabriel Peignot - 1832 - 244 pages
...182o. ORDONNANCE du Roi, du 1" avril, qui nomme un conseil de surveillance de la censure pris parmi les membres de la Cour de Cassation, de la Cour des Comptes, et de la Cour royale. 1820. ORDONNANCE du Roi, du 23 juin , qui autorise le * sieur Pa1ickoucke à... | |
 | Gabriel Peignot - 1832 - 246 pages
...i820. ORDONNANCE du Roi, du ier avril, qui nomme un conseil de surveillance de la censure pris parmi les membres de la Cour de Cassation, de la Cour des Comptes, et de la Cour royale. i820. ORDONNANCE du Roi, du 23 juin, qui autorise le sieur Panckoucke à donner... | |
 | J.-M. Legraverend - 1839 - 466 pages
...fonctions et ceux qui y sont relatifs, s'applique également aux 110$ et aux autres. En -conséquence, les membres de la Cour de cassation , de la Cour des comptes, et des cours royales, prévenus d'avoir commis, dans l'exercice de leurs fonctions, des délits emportant... | |
 | 1840 - 550 pages
...tombe. Dans les stalles hautes et basses , à droite et à gauche , étaient placées des députations de la cour de cassation , de la cour des comptes , du conseil de l'université , de la cour royale , du corps municipal et du tribunal de première instance. Le... | |
 | 1842 - 874 pages
...carrière. C'est ainsi que l'on dit les grands corps de t État, en parlant des assemblées législatives, de la cour de cassation, de la cour des comptes, du conseil d'État , etc. . ., le corps diplomatique , en parlant des membres des différentes légations diplomatiques... | |
 | Philippe Le Bas - 1842 - 920 pages
...carrière. C'est ainsi, que l'on dit les grands corps de tÉtat, en parlant des assemblées législatives, de la cour de cassation, de la cour des comptes, du conseil d'État, etc. .., le corps diplomatique , en parlant des membres des diltérentes légations diplomatiques accréditées... | |
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Unis de la cour de cassation, de la cour des comptes, du conseil de l'Université, de la cour royale, du corps municipal et du tribunal de première instance. 
