Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique: avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables [...], Volume 10

De l'Imprimerie royale, 1763

Aperçu du livre »

Pages sélectionnées

Table des matières

Index

Références

Table des matières

ARMURE Baffinets haubergeons avantbras aux Bourgeois habitans des bonnes villes	1

Languedoc Jean Duc de Berry oncle de LECTURE PUBLICATION Les Lettres	2

Chancelier Le de la Reine eft défigné par	3

autre appointement du 19 Août 1415 en de deniers comptans nuls mandemens	4

MARCHANDS Les brigandages quavoient pourroient réfulter du défaut darmures	5

Aide dun an accordée au Roi pour la guerre	9

CAGARRIGA Raimond Chevalier Gou	10

JAUGEURS de vins Il ny en aura que douze à de Berry Comte de Touraine de Poitou	12

FERMES Charles VI voyant que plufieurs ſion Touſſaints fêtes dApôtre Évangé	268

Loire Vins de On nommoit ainfi les vins de du Dauphin Comme le Dauphin avoit	269

CCXLVII p 135 Toutes commiffions par foin de guet extraordinaire il y fera pourvû	280

PONTONNIERS du port au vin en Grève II	281

HUCHERS de la ville banlieue de Rouen ans par juftice fur la nomination des vieux	286

PREVÔTÉ DES MARCHANDS de la ville de 168 Voyez Bulles	289

Courtiers de chevaux pour le fait de	293

HARFLEUR Aide équivalente à un dixième Voyez les diverſes diftances les prix	300

Lecta publi Leda publicata in Camèrâ Parlamenti	13

Monnoies Défenfes de fabriquer aucunes	14

Prevêt de Chartres Le eft commis par les Buffetiers Vinaigriers de Paris p	15

AIGUESMORTES Port d à lembouchûre accepte les articles de paix de SaintMaur	16

SAINTMARC Le Cardinal de envoyé	18

Bénéfices Le Pape accorde au Roi la faculté quoi furent expédiées les Lettres du	22

Décembre avec le Recteur de lUniverfité de Paris Hugues Moreul auffi Confeiller en fon Parle	23

BALANCIERS de la ville banlieue de que huit pourront travailler dès le Jeudi	24

ABBÉ L du MoûtierSaintJean aſſiſte au comtes ordinaires par le Receveur général	25

Contrôleurs des Aides En chacune des villes roîtroient accordées dans lefpace de trois	26

AUMÔNIER du Roi Il lui fera délivré	27

appelés les Gens du GrandConfeil du Par fera employé aux réparations des biens dudit	28

Les Lettres du 9 Janvier 1413 qui ordonnent que du Prevôt des Marchands de Paris fur les mar	31

AbreuvoirPopin l 299	37

Lieutenant général du Royaume nommé été mise en la main du Roi Il eft ordonné	38

CIRIERS Les de Rouen avifent entreux	39

AIMETERIE Voy Aymeterie Amendes contre les Ciriers de Rouen	40

HANAP Sorte de vafe que les vendeurs de leur fut accordé par Lettres du mois	45

Amendes de fol appel Voy Appel compter du 25 Mai 1413 uniquement	49

Confeil du Roi Le Grand fe tient par le Limoges 444	53

Arbalêtriers Le Maître des a feul avec	57

Février 1412 p	59

Les Lettres du 23 Mars 1412 en faveur de lUni	66

Gabelle Charles VI ayant accordé à divers GAGES Appointemens Les gages dûs par	68

CONFRAIRIE des Arbalêtriers en la ville bérer fur la réformation de lÉtat 71	72

autres chofes dont le Roi a accoûtumé davoir dons ou charges extraordinaires à quelque	73

Laon Abbaye de Saint Martin de de lOrdre Septembre 1414 p 221 fuiv Voyez	74

Receveurs des aides Les feront élûs de la ventaires des confifcations épaves c	75

FOIN chargé par rivière pour Paris ne fera accordés à diverfes foires marchés ré	76

Domaine Ne pourront être clos aucuns comptes Receveurs ou Vicomtes dans le territoire	78

Juges Prevôts Sénéchaux Baillis autres Jurés Les Prevôt Jurés Échevins Eſwar	79

BANLIEUE Statuts des Balanciers de la ville ticle LXVII des mêmes Lettres	80

NEMINI LICET Privilége général qui ne 1413 comme ny ayant de château	81

deux feulement aux gages de trois cents ticle XCVI des Lettres du 25 Mai 1413	84

defdits articles portent amendes autres Mai 1413 aux gages de cinq cents livres	85

Généraux Commis Les fur la juſtice des paffé lavenir feroient alloués payés	86

tourner au Tréfor aucunes cédules ou dé paffé les Officiers des finances à leur donner	89

COTRETS Le cent de menus cotrets fixé à fur quelque mandement que ce fût enjoi	92

Châtel neuf Fortereffe évacuée par les Anglois des Lettres du 25 Mai 1413 P	95

feulement ibid Voy Elûs Les Commis	96

treront les fupplémens de gages pour les des joyaux du Roi du Dauphin ſeront	97

DOUAIRE Selon lufage coûtume com	98

Hiftoire La Sentence rendue par lÉvêque de du Dauphin furent fupprimés comme inu	99

Contrôleur de la Chancellerie fufpendu de après avoir longtemps bien loyaument	100

Receveur particulier des amendes exploits de Receveurs ou Grenetiers Ne feront alloués	101

Clercs daval Les font la même chofe que ceux	102

CRIMES Avant les Lettres du 25 Mai 1413 485 fuiv	105

Connétable de France Le Cétoit le Comte 103 Voy Parlement Aucuns deux feront	106

Offices Royaux Les tant de Juftice que de Voy Parlement	116

Procureurs prenant falaires exceffifs ou faifant	118

Châtelet de Paris Scel du Il eft dit dans les art CCIV p	120

chargé des Requêtes concernant les chofes	122

Réparations des Bénéfices Voy Bénéfices refter dans Paris au moins trois ou quatre	123

Gens de guerre Leurs montres revûtes ne P	124

ARTOIS Le Comté d Les habitans des une levée ladite rivière la faire paſſer	129

élira les perfonnes à qui les Prevôtés Mai	130

Receveurs du domaine des provinces Les fe eaux forêts à la vifite defdites forêts	131

Maitres des Eaux Forêts Il ny avoit trois mois au plus ibid CCXXXVIII Ils	132

trées quil ne pouvoit vaquer en perſonne	133

MAULOUE Maître Jean de commis pour des hautes Juftices defdites villes Lettres	139

Limoges Lettres du 7 Juin 1413 qui or 1413 en fa Chambre du Parlement	140

AMNISTIE Voy Abolition parce quon navoit pas loriginal ibid	141

Abolition générale de tous les cas avenus à Voy Enregistrement Cette expreffion défi	143

APPEAUX volages ou frivoles Voyez la aux Gardes 40 41 Voy Statuts	145

Monnoies Mandement du 7 Juin 1413 par de la dépenfe des Hôtels du Roi de	151

noies fixent le prix des eſpèces dor dar	153

Par ainfi le voulons nous être fait ou Nous plaît	157

Bailli des refforts de Touraine Anjou Maine alors vacantes	161

Chableur du pont de Sens Il y aura un Cha II fera mis en poffeffion par un Sergent	162

BAR Le Duc de Charles VI fait publier articles fe trouvent rappelés fous le	163

REVENUS du Roi Voy Impofitions RIVIÈRES Les péages introduits fur	170

LAITRE Maitre Euftace de ou	176

Brabant Le en 1413 eft dit pays de lEmpire ibid CCCLXV Voy Sergent Ils feront ré	179

COULOMBIER Jeandu Chevalier Seigneur étrangers autres de forte quil y avoit	182

Efcorcherie 1 300 Voy Écorcherie	184

Doury Le Sire de 216	186

fols tournois p	189

les Caufes de leur compétence ibid cxxx II ce Recueil page 452 il avoit été promis	196

de ladite juftice enregistrées pour	199

Gardes du métier des Fabriquans de draps de de Montpellier de Touloufe 202	202

Laon Cour de Les châtellenies de Marle vront être fcellées ou non ibid	204

FOSSÉs anciennement faits pour vuider les les notes des Notaires Tabellions Baillis	205

Élûs ne recevront point leurs enchères autres tels en tel nombre que bon leur	208

Monnaies Par Lettres du 4 Juin 1414 Charles	212

GÉNÉRAUXCONSEILLERS Les fur le fait des Commiffaires fur le fait gouvernement	221

réputés inhabiles à tous Offices royaux Octobre 1413 ordonne au Chancelier	223

aux Bénéfices vacans en France en Dau de fceller lefdites Lettres au Parlement	224

INDULT accordé aux Officiers du Parlement Roi le Dauphin étoient tenus priſonniers	225

de la Chambre des Comptes autres sils ce quils aviſeront concluront outre	226

CARRUEUL le bois de Bois affis entre les Gouverneur les 15 Mai 10 Août 1404	233

DÉCHARGEURS de vins Leur nombre fera lieux même mettre le vin en une falle	246

Marc dor fin Le fera payé aux Changeurs	248

LYON Mandement du 7 Juin 1413 qui qui déclaroient rebelles plufieurs Princes	253

Avocats du Roi à Rouen Les étoient Thomas	256

Marchands marchandifes en bon régime	257

obfervances donna fes Lettres du mois	258

HOTEL DU ROI Dépenfes de l Les dépenses en foient modérées appelés à	261

COMPAGNIE françoife Les Marchands	264

CELERAGES criages droits fur le vin dexercer loyalement en perfonne	266

Porche SaintJacques le	301

fuiv CCCIIICCCXII Voy Sel 18	302

Quiquempoix 164 note	309

fuiv CDXXXICDXXXVIII Voy Poiffon	316

COUR SOUVERAINE établie à Poitiers par profit les marchandiſes dont ils sentremet	319

ROCHELLE La Lors de la réduction de Les Marchands Voituriers bateliers	323

Maître du pont de Pontoife II y en aura un Echevins de Paris fur lélection des Mar	326

Maître du pont de Beaumont fur Oife Il y en ibid DC Voy Sergens II ira audevant	332

Céleflins Les de Paris autres du même ibid DCXL Voy Sergens Il aura pour ſalaire	333

Bar Robert de Comte de Marle de pour y paffer la rivière favoir au port	339

Tours les quatre groffes	341

Des Bateliers paffant leau	342

par les Sergens ou Commiffaires à ce or y a péril ès marchandiſes dont il eft chargé	344

Roi Vov Princes de lEau de Rouen étoient alors Robert	351

Garde des Sceaux Le Roi ordonne par fes métier fur peine damende ce qui aura	353

APPEL L des jugemens rendus par les Com cinq ans de fervice ni travailler avant	354

Paris Lettres du 10 Mai 1416 par lefquelles	360

Univerfité de Paris Elle avoit confenti non la réduction du Pape Urbain V	362

Hifloire Les Lettres du 4 Mai 1416 font la mort du Duc de Berry le duché	368

Commis Sergens Les extraordinaires des 1415 à eux adreffées lefquelles exemptent	369

Chancelier Le de M dOrléans aſſiſte	372

BONNEVAL Le Garde de la falle de prenoit chairs pour lexercice du métier	374

SEL La vente du fel dans le grenier de Beauvais en uſer en temps lieu ibid CCCIX	375

Extrac	376

Du Boft Meffire Matthieu	378

LISIEUX LÉvêque de Pierre Frefnel femmes de ladite ville appartenans à ladite	382

Monnoies Dans les Lettres du 3 Novembre	386

AYMETERIE Le métier dAymeterie eſt	390

Faye Lermite de la 70	395

CROTOY La châtellenie du En récompenfe Charles VI par fes Lettres du 13 Avril	404

faire fortifier approvifionner Paris	407

Que toutes autres monnoies ne feront prifes Mai 1417 ordonne daffermer à la chan	413

CUSSET abbaye ville en Auvergne villa envahi par le Roi des Romains tranfporté	414

de France le 15 Juillet 1416 p 43	416

à faire aux fortifications de Paris	420

hoirs mâles defcendans de fon corps en loyal le pouvoir donné précédemment à la Reine	424

Concile de Conftance Les Jugemens rendus	436

un jour ou deux avant la journée de leurs Voyez Indult	437

Par verte lacs de foie rouge verte	443

GERSON Jean Charles VI par fes 2 Avril fuivant il défend fous groffes	448

fuit prefens Littera in Congregatione generali transporter or ni argent hors du Royaume à loc	449

Comptes Chambre des Les Lettres du 28 Ifabelle Les Offices de ladite Chambre étant	457

BOURGOGNE Le Duc de Ses infractions à Hiftoire Le Duc de Bourgogne étant	473

CHANCELLERIE Ses profits émolumens	481

fuiv Le 18 du même mois les Ducs de courir fus aux gens du parti du Duc	489

Sergens de la Prevôté des Marchands de Paris leur paye étoit de douze deniers pariſis	492

CARMAIN Arnaud de Sénéchal de Car	493

ARRAGON Accord entre les Commif armés fuffifamment tous munis de vivres	501

velle fabrication defpèces 422 des Commiffaires nommés pour juger de la ſcho	503

s Janvier lUniverfité de Paris qui feront exempts du guet garde ordonnés tant de jour que	504

nexercent point en perfonne ne feront	505

ABUS du Gouvernement réformation quelle avoit ceffé avant les Lettres du mois	506

Mars de Haynault de Brabant pour travailler dans la Monnoie de Paris quon leur	510

Le Mandement du 7 Mars 1418 portant quil fera libertés de lEglife gallicane	511

AMORTISSEMENS les revenus des fe APANAGE Il neft permis de faire aucun dé	xvii

Commiffaires pour pourvoir au bien public 1414 pp 216 221 Voy Couronne	xlix

BREDENARDE Voy Audruich comme prefens pourvû quil y ait juſte	l

GARNACHE Vin de Sorte de vin 267 appels des caufes jugées par les Commiffaires	lxvii

Coutumes conftitutions des rivières Voyez ibid CLXXI Sil meurt un Crieur ou	lxxv

Gouverneur du Dauphiné Le 70	lxxxvi

GASTEURS Voy Mangeurs GénérauxMaîtres des Monnoies feront	xc

1413 Charles VI déclare quà loccaſion	xciii

fuiv Voy Police générale du Royaume ibid note	c

JOYAUX Vaiffelle du Roi du Dauphin du 16 Février 1417 p 436 du 3 Février	ci

COURONNE La Couronne ayant été démem pour autrui ni pour eux fi ce neft	cxi

Notaires Clercs fur le fait des aides taires du Roi Un des quatre Notaires pré	cxiii

MAÎTRE DE LHÔTEL DU ROI Le grand	cxvii

FERTÉMILON La II y avoit en ce lieu un FEUX Répartition de p 238 Le nombre	cxxvii

paroît par dautres Lettres dudit	cxxx

LOUTRES Voyez Loups Loutres	cxxxv

CRECY en Brie avoit été accordé en douaire CLXXIV Ils dénonceront ceux qui vendront	cxxxvii

PREDICATEURS Charles VI leur enjoint de cette fois feulement fans préjudicier	cxli

MONS La Fortereffe de plufieurs autres	clii

PROVINS Par Lettres	cliii

Requêtes de lHôtel du Palais Gens des un des marchés de Paris ne pourra les	clvii

SCHISME Pour parvenir à lextinction	clxviii

9 Septembre 1412 publiées le 20	clxxiv

Crécy Le Capitaine de Crécy du JardlèsRue Voy Vigiles Quand ils auront crié vins	clxxvii

TABLE	clxxviii

MARCHANDISES Les venant à Paris	clxxx

PERPIGNAN Guillaume de Valleficca étoit	clxxxii

QUATRAINS	clxxxiii

1413	clxxxv

MONTAGU en Champagne Le Châtelain	clxxxvi

Beauvergier Le Seigneur de 14	clxxxvii

VÉRIFICATION du 28 Avril 1414 par les ou de Maîtreffe Lettres du mois de	clxxxviii

TRÉSOR Changeur du Voy Clerc Changeur	clxxxix

Harecourt Jean de 455	cxc

Paris Voyez Arbalêtriers de Paris Bourgeois	cxciii

MONTAGUT Jean de Archevêque de Sens	cxcv

Heufe Le Borgne de la 38 186	cxcvi

CHAMBRE de direction établie à la Rochelle	cxcix

dudit mois Publicata in Curia ad feneftram	cc

roient au GrandConfeil du Roi fans droit	cci

Olmont Le Sire d 8	ccii

LIMOGES Au mois de Mars 1414	cciv

MONTIERARAMÉ En 1416 Jean Vervin	ccvi

mémoratif du commandement donné par

Autres éditions - Tout afficher

Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies ..., Volume 11

Affichage du livre entier - 1769

Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies ..., Volume 1

Affichage du livre entier - 1723

Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies ..., Volume 2

Affichage du livre entier - 1729

Tout afficher »

Expressions et termes fréquents

affavoir ainfi ainſi amez & feaulx anno Domini aucuns auffi avons ordonné Aydes ayent bailler Baillifs bateaulx bonne Ville c'eſt caufe cauſe cccc ceulx chafcun chofes choſe Confeil Confeillers d'amende arbitraire d'eulx d'icelle d'iceux deffendons deffufdictes deffus deniers dicti dorefenavant dudit meftier eftat efté eftoient eftoit eftre eſt eſté eſtre eulx excercer facent faictes fans felon fera feront feulement figné foient foit folz parifis fommes font foubz fubgiez fupplians fur paine gaiges Gens grace mil grant habitans icelles Item Jehan Juftice Juſtice l'an de grace ladicte ledit Office lefdictes lefdis lefquelles Lettres de Charles livres tournois Maiftres mandement maniere marchandiſe Marchans mefmement meſtier mondit Seigneur Monnoyes nofdictes noftre Regne noftre Royaume noftre Sang noftredicte noftredit noſtre noz amez ordonné & ordonnons oudit paffé paine d'amende pariſis perfonnes plufieurs pourveu prefentes Prevoft & Efchevins prouffit puiffe puiffent qu'ilz Receveurs très-amé voulons & ordonnons

Informations bibliographiques

Titre	Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique: avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables [...], Volume 10 Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique: avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables [...], Imprimerie royale (Paris)
Éditeur	De l'Imprimerie royale, 1763
Original provenant de	Bibliotheque cant. et univ. Lausanne
Numérisé	13 oct. 2009

Exporter la citation	BiBTeX EndNote RefMan

À propos de Google Livres - Règles de confidentialité - Conditions d' utilisation - Informations destinées aux éditeurs - Signaler un problème - Aide - Accueil Google