Revue des eaux et forêts, Volumes 26 à 41

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Berger-Levrault, 1903
 

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Fréquemment cités

Page 108 - On modifia à cette séance, sans discussion, au simple vote, les art. 10, 14, 16 et 21 de la loi du 15 avril 1829, relative à la pêche fluviale, et dont les dispositions laissaient accès à des abus.
Page 108 - Drac inférieur (Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne; 1...
Page 3 - ... des incendies de forêts survenus au mois d'août 1881 dans le département de Coinstantine, d'une partie des produits du séquestre apposé sur le territoire des collectivités indigènes responsables des incendies (page 2850).
Page 108 - Loi portant création d'une nouvelle région de corps d'armée sur le territoire de la France 1939 Idem.
Page 109 - Décret créant au ministère de l'agriculture (direction des forêts) un service des améliorations pastorales de la pêche et de la pisciculture (page 4).
Page 50 - XXX, 325. — (Petit) pratique pour l'application de la loi du 8 avr. 1898 sur le régime des eaux, par MA Rousset.
Page 108 - Gardon, le périmètre du lot supérieur et le bassin de l'Arc inférieur, 5o9. — 18 nov. Loi modifiant les art. 25 et 62 de la loi du 15 avr. 1829 relative à la pèche fluviale, 765.
Page 94 - Influence de l'âge des sapins sur la puissance germinative de leurs graines.
Page 99 - MATHEY (A.). — Influence de la forêt sur le débit et la régularité des sources (Rdef, 1898).
Page 108 - Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet de modifier l'art. 3 de la loi du 18 juillet 1866 sur les courtiers de marchandises [28 janvier 1893] (L, h° 2B34 ; an.j S.

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