 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pages
...consentement ou accession à la coalition armée contre la république française. Art. 2. En conséquence, il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le grand - duc de Toscane. Art. 3. La neutralité de la Toscane est rétablie sur le pied où elle... | |
 | C. G. de Koch - 1797 - 350 pages
...après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivans : Art. i. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et SAS le margrave de Bade. En conséquence, toutes hostilités cesseront entre les puissances contractantes... | |
 | Louis-Philippe de Ségur - 1800 - 436 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : ART. I er . Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes... | |
 | P. F. Henry - 1801 - 1012 pages
...marquis Massimo, pléuipotentiaires de sa sainteté, sont convenus des articles suivaus : ART. 1er. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et le pape Pie VI. II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession par écrit ou secrète... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...après s'être dûment communiqué leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivrais: Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre...Française, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, et la République Batave, d'une part} et Sa Majesté le roi du royaume-uni de la GrandeBretagne... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pages
...après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs respectifs^ ont arrêté les articles su i vans : ART. 1er. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et S; AS le margrave de Bade : en conséquence, toutes hostilités cesseront entre les puissances contractantes... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pages
...du roi d'Espagne ». TRAITÉ DE PJIX entre la République française et le roi d'Espagne. ART. Ier. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le roi d'Espagne. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes... | |
 | Auguste Jubé - 1805 - 640 pages
...Bonaparte et le C. Cacault, agent de la république, sont convenus des articles suivans : « ART. Ie' Il y aura paix , amitié et bonne intelligence . entre la république française et le paj>e Pie VI. -' « II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession , par écrit... | |
 | France - 1813 - 1244 pages
...intelligence entre la République Franc; i«*-, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, la République Batave d'une part, et Sa Majesté le Roi du royaume uni de la Grande Bretagne tt d'Irlande, ses héjiliers «t successeurs d'autre part. Les parties contractantes... | |
 | France - 1813 - 1258 pages
...Rfpublique Française, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs, la République Balave d'une part, et Sa Majesté le Roi du royaume uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, ses hèniiiTs et successeurs d'autre part. Les parties contractantes... | |
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Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française, Sa Majesté le roi d'Espagne , ses héritiers et ses successeurs, et la république... 
