Mémoires et procès-verbaux, Volume 41837 |
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 427 - Aucune inhumation ne sera faite sans une autorisation de l'officier de l'état civil qui ne pourra la délivrer qu'après s'être transporté auprès de la personne décédée pour s'assurer du décès.
Page 489 - Mémoires de la Société royale des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille. Année 1839, seconde partie.
Page 302 - Les orphelins pauvres. TITRE II. DES ENFANTS TROUVÉS. Art. 2. Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de pères et mères inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir.
Page 302 - Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés de pères ou de mères connus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge, en sont délaissés sans qu'on sache ce que les pères et mères sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux.
Page xx - Indiquer les bases de recherches méthodiques sur les langues et les patois, recherches à faire par zones ou rayons, de manière à vérifier si l'on ne peut suivre la transformation des langues de même origine dans les substitutions de lettres amenées par la prononciation.
Page xiv - Outre les questions et propositions indiquées au programme du Congrès, tous les membres ont le droit de lui en présenter de nouvelles ; mais elles devront être formulées par écrit et déposées sur le bureau du Congrès , en séance générale. Elles seront examinées le soir même , par une commission permanente qui jugera si elles peuvent être admises. Le résultat de la délibération sera communiqué le lendemain aux sections compétentes.
Page 399 - ... 5° Rechercher l'origine de la féodalité. — Déterminer les causes et les époques de ses progrès et de sa décadence 6° Inviter le Congrès à jeter les bases d'une statistique du moyen âge en France, en arrêtant une série de questions qui embrasseraient tout l' ensemble de l'ordre religieux , féodal et communal, et qui pourraient être traités soit dans leur ensemble, soit par partie.
Page 302 - Une induction o résultant de notes et de renseignements recueillis sans but et sans intention directe, me font croire que ce nombre est bien de 8 ou 10 par année, ce qui fait 57 ou 21 sur 1000 en calculant d'après la population, prise à la fin de 1832.
Page 275 - ... par an. Napoléon qui s'imaginait qu'en multipliant les maisons d'enfants trouvés il multipliait les soldats et les matelots , ordonna d'établir un tour dans cette ville. Ce tour fut ouvert le 7 novembre 1811 et subsista jusqu'au mois de mars 1815, que le grandduc de Hesse-Darmstadt le fit supprimer.
Page xiii - ... session , et du dépôt des ouvrages dont il sera fait hommage à l'assemblée. 6.° Le président , le vice-président et les deux secrétaires de chaque section , seront nommés par les sections mêmes , le lendemain de l'ouverture du congrès. 7.