...biche au lieu où il ya garenne. Enfin , dans les nombreux procès insérés au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime...même caractère que le droit de corvée , de moulin bannal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale. 38. Cependant la reconnaissance et le...

...biche au lieu où il ya garenne. Enfin , dans les nombreux procès insérés au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime...même caractère que le droit de corvée , de moulin bannal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale. \ 38. Cependant la reconnaissance et le...

...biclie au lieu où il ya garenne. Enfin, dans les nombreux procès-inscrits au registre des O////J, la garenne est considérée comme un droit légitime,...sur des biens de toute espèce; moins destructives qure les forêts, elles n'entraînaient pas nécessairement la ruine des populations, l'abandon des...

...ou biche au lieu où il ya garenne. Enfin, dans les nombreux procès inscrits au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime,...seigneuriale*. Les garennes ne comprirent pas des provinces 1 Grandes conférences des ordonn. et édits royaux , t. II , p. 344. entières ; néanmoins elles...

...ou biche au lieu où il ya garenne. Enfin, dans les nombreux procès inscrits au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime,...moulin banal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale1. Les garennes ne comprirent pas des provinces 1 Grandes conférences des ordonn. et édits...

...coutume et dans le droit, en vertu de la souveraineté absolue, si bien qu'aux xmeet xive siècles, la garenne est considérée comme un droit légitime,...ayant le même caractère que le droit de corvée ou de moulin banal, éléments de la puissance seigneuriale (3). Dans les siècles suivants, les habitants,...

...absolue, si bien (1) HéTin, Question féodale, 211. (?) Olim, p. 83. qu'aux xni" et xiv» siècles, la garenne est considérée comme un droit légitime,...ayant le même caractère que le droit de corvée ou de moulin banal, élément de la puissance seigneuriale (1). Dans les siècles suivants , les habitants,...

...absolue, si bien fl) Hévin, Question féodale, 211. (?) Olim, p. 83. qu'aux xme et xiv* siècles, la garenne est considérée comme un droit légitime,...ayant le même caractère que le droit de corvée ou de moulin banal, élément de la puissance seigneuriale (1). Dans les siècles suivants , les habitants,...

...seigneur. Mais avec le temps, le droit de garenne devint légitime, ayant le même caractère que de droit de corvée, de moulin banal ou tout autre élément de la jouissance seigneuriale (2) . (1) Maury, p. 118. <l!) V. Championnière. HP la propriété des eaux...

...seigneur. Mais avec le temps, le droit de garenne devint légitime, ayant le même caractère que de droit de corvée, de moulin banal ou tout autre élément de la jouissance seigneuriale (2). ( 1 ) Maury, p. 118. — -2-2-2 — 11 faut croire que malgré l'existence...