- § I. 9o Transfert du vieux forçat. 10° Mort du forçat. IV. Libération du forçat. V. Récidive; retour au bagne. § III. Bonne direction du bagne, résultats fructueux. § IV. Désorganisation systématique du bagne, suppression. TITRE DEUXIÈME. - Bannissement. Proscription.. TITRE TROISIÈME.-Déportation aux travaux forcés CHAPITRE I. Essais antérieurs de déportation. CHAPITRE II. —Projet de la déportation, étude préparatoire. avantages. § I. Impossibilité de la colonisation avec des forçats à punir. 2o Action pénale. 3° Moralisation des condamnés. TITRE QUATRIÈME. - Peine de mort. Origine, but de la peine de mort. § II. Existe-t-il un droit d'imposer la peine de mort?. 496 498 503 512 528 528 530 531 533 535 539 540 569 573 PREMIÈRE SECTION. - Régénération des condamnés. § I. Constitution, direction des établissements pénitentiaires. § II. Organisation du travail. . 601 TROISIÈME SECTION. - Réhabilitation des condamnés. QUATRIÈME PARTIE. Exposition du système pénitentiaire.. PREMIÈRE SECTION.Méfaits à prévenir, à réprimer.. SI. Nature et caractères des méfaits. § II. Prédispositions, causes des méfaits. § III. Établissement, attribution, catégorisation, jugement des méfaits 1° Établissement, attribution du méfait.. 2o Catégorisation du méfait. 3° Jugement du méfait. DEUXIÈME SECTION.-Peines légales à faire subir. . § I. Caractères essentiels des peines. 1° Justice des peines.. 2o Mesure des peines. 3o Égalité des peines.. 4o Promptitude des châtiments.. 50 Certitude du châtiment. 6° Présence de l'expiation pénale. 7° Exemplarité des peines. 8° Caractère expiatoire des peines. 645 648 648 657 660 661 664 669 671 672 672 673 676 679 680 9° Caractère moralisateur des peines. 10° Proscription de l'infamie, de la perpétuité des peines. § II. Gradation des peines . 2o Que peut donner le malfaiteur à la société qui va le châtier? PAGES. 688 689 6° Privation des droits politiques, civils et de famille. . 704 704 9o Amende.. 705 § III. Institution, résultats d'application des peines. 706 706 TROISIÈME SECTION.-Malfaiteurs à punir, à régénérer, à réhabiliter. 1° Vie commune des condamnés. 2. Division des condamnés par catégories. CHAPITRE I. Condamnés politiques. 1° Interdiction des droits politiques. 20 Internation. 3o Bannissement. 726 726 728 732 734 736 739 739 740 4o Éducation morale, instruction élémentaire, industrielle. . 750 CHAPITRE V. - Délinquants.. § I. Réparation légale des outrages. § II. Privation des droits de famille, civils, politiques. § III. Colonie agricole pénale, réclusion. . I. Colonie agricole pénale. II. Maison de force. 781 784 Pénitencier des criminels, fers, travaux forcés.. 787 801 803 816 823 |