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TITRE TROISIÈME.

De l'emploi des instrumens et moyens

d'agriculture.

L'AGRICULTURE se rattache nécessairement à l'emploi d'instrumens et de moyens propres à la mettre en cuvre.

Ces instrumens et moyens , quoique de diverses espèces, concourent néanmoins au même but, qui est la fécondité des terres, l'abondance et la jouissance et la circulation de ses produits.

Ils se composent :

1°. Des instrumens et ustensiles matériels employés à l'exploitation des biens ruraux's,

20. Du service des agens et subordonnés, tels que serviteurs , domestiques , bergers et ouvriers;

3o. Des animaux domestiques considérés sous le rapport de leur service, de leur conservation , et des moyens de les utiliser au profit de l'exploitation rurale ; ; ;

4o. Des chemins publics, communaux ou traverse, privés, vicinaux, sentiers et passages;

5o. Du parcours et de la vaine påture entre

héritages particuliers et dans les bois et fou !

rêts ;

6o. Du droit d'abreuvoir.

CHAPITRE PREMIER.
Des Instrumens et Ustensiles matériels

employés à l'exploitation des biens-
ruraux. . . . . . . .

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. I. Pendant long-temps les instrumens et ustensiles employés à l'exploitation des propriém tés rurales ont été assujettis à des restrictions,

Dans certaines provinces, tel instrument étoit interdit pour la récolte du blé, tel autre pour la récolte de l'avoine, tel autre pour la coupe des bois, tel autre pour la péche. - Ordonnance du 13 juillet '1730, qui enjoint aux Jaboureurs de couper leurs blés à la faucille, avec défenses de les faucher. .. . : i .

! Nota. L'objet de cette disposition étoit de ménager aux pauvres le bénéfice du chaume, bénéfice qui étoit perdu pour eux quand on coupoit le blé à ras de terre. · Autre arrêt du même parlement, du 15 janvier 1780, confirmatif d'une sentence de Saint-Quentin , qui prononce une amende contre plusieurs fermiers, pour avoir fait faucher leurs blés, et les condanne å restituer aux pauvres la valeur des chaumes qui leur étoient destinés. " destités. Abiti

á ? !! Mais ces prohibitions ont été supprimees, et les propriétaires rétablis dans la faculté de faire leurs récoltes, de quelque nature que ce

soit, avec tout instrument, et au moment qu'il leur conviendroit...

« Chaque propriétaire sera libre de faire sa ré» colte, de quelque nature qu'elle soit, avec tout ins» trument, et au moment qu'il lui conviendra, pourru » qu'il ne cause aucun dommage aux propriétaires » voisins. » (Loi du 28. septembre 6 octobre 1991, > sect. V, art. 2.)

II. Mais cette liberté ne s'étend pas aux ins. trumiens et ustensiles à l'usage de la péche, dans une petite rivière patrimoniale, ou même un ruisseau. · En effet, les ruisseaux fournissent aux petites rivières le même poisson qui s'y multiplie, et passe de la dans les rivières navigables; dans les tenips de frai, le poisson des grandes rivièa res se réfugie dans les petites pour y déposer son frai, lorsqu'au contraire les poissons des petites rivières ne pissent pas dans les grandes; si, donc, on laissoit aux propriétaires des ruisa seaux ou petites rivières la liberté de les dé peupler à l'aide d'instrumens meurtriers, on conçoit que les grandes rivières finiroient par être tout-à-fait stériles.

C'est ce qui explique la police prohibitive établie sur les instrumens et ustensiles de pêche et sur la dimension des mailles. ( Orionnance de 1669, tit. XXXI, art. 10, 11, 19 et 20.--Voyez ci-dessus, sect. I, de la Péche, po$, 19 el XU , pages 73 et 74. ) . . . :. III. Dans chaque administration fores tière, il y a un coin qui sert à étalonner les harnois engins des pêcheurs ; et tout engin ou instrument de pêche quelconque dépourvú de cette marque , est sujet à confiscation, avec

condamnation d'amende contre celui qui s'en sera servi. (Ordonnance de 1669", tit. 31 ; art. 13.) • IV. Les moules et mailles d'instrumens å fil, varient dans leurs dimensions , suivant les localités et même les saisons ; la dimension de Pâque à la Saint-Remi , et celle de la' Saint-Remi à Pâque ; ne sont pas les niêmes. : « Tous engins à pécher, faits à Gil, doivent être » à maille carrée, dont la maille 'est si étroite qu'un w gros tournois d'argent, fait du temps de saint ». Louis, ne puisse passer de plat par chacune maille » aisément, sont défendus à pêcher, depuis Pâque » jusqu'à la Saint-Remi. » ( Anciennes instructions, sur le fait des eaux et forets, d'Anjou el du Maine, art. 5.) ?

Mais le moyen terme de la maille qui peut convenir à toutes les saisons et à toutes les localités, a été évalué à un moule de quinze lignes en carré, .. . ! , « Tous engins à pêcher, s'ils sont si épais qu'un » parisis, à la taille du temps de saint Louis, ne a puisse y passer aisément de plat par chacune maille, io sont défendus depuis la Saint-Remi jusqu'à Pâque.» (Ibid. art. 6.)

. V. Pour faciliter à l'autorité administrative la surveillance de ces instrumens de pêche, les propriétaires de rivières sont tenus de lui donner connoissance des pêcheurs auxquels als auront affermé la pêche de leur rivière,

'« Leur enjoignons de donner pareillement, par » déclaration, à nos procureurs et maîtrises, les noms,

surnoms et demeures des pêcheurs auxquels ils au

>ront fait bail de leur pèche. » (Ordonnance de 1669, tit. XXXI, art. 20.)

VI. On peut considérer comme un instrument de pêche, les drogues de diverses natures qui sont jetées dans les rivières par les propriétaires ou leurs agens, pour endormir ou enivrer le poisson, telles que chaux , noix vomique , coque du Levant, manne : ce moyen destructeur est sévèrement prohibé; toujours par le même principe que ce sont les petites rivières qui fournissent les grandes. - « Défondlons à toutes personnes de jeter dans » les rivières aucune chaux, noix vomique, coque dn » Levant, manne, et autres drogues ou appåts, à peine w de punition corporelle. » (Ordonnance de 1669, tit. XXXI, art. 14.)

VII. On doit placer encore parmi les insce trumens dévastateurs de l'espèce, les feux, à l'aide desquels le poisson étourdi se précipite sous la main du pêcheur,

« Défendons de pêcher', 'en quelques jours et >> saisons que ce puisse être, à autre heure que depuis » le lever du soleil jusqu'à son coucher. » (Ordonnance de 1669 , tit. xxi, art. 5.)

« Faisons défenses à toutes personnes d'aller sur les » mares , étangs et fossés , pour y rompre la glace » et y faire des trous, ni d'y porter flambeaux , » brandons et autres feux, à peine d'être punies s comme de vol. » (Ibid. tit. XXXI, art. 17.)

VIII. Les voitures destinées à l'exploitation · des terres, et au transport des récoltes, du

champ dans la ferme, et de la ferme aux champs, sont considérées comme instrumens

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