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avec le maître du troupeau; au lieu que,

dans celui-ci, le troupeau demeure sur la propriété même de son maitre, et qu'il ne fait qu'ajouter une relation de plus à celle qui existoit déjà entre les parties contractantes.

La seconde différence résulte de cè, que, dans ce cheptel, tous les risques et périls sont à la charge du preneur, qui profite seul de tous les produits, sans partage avec le bail.leur.

« La perte mêne totale et par cas fortuit est én » entier pour le fermier , s'il n'y a pas de convention » contraire. » (Code civil, art. 1825. )

III. A l'expiration du bail, le fermier n'est pas recevable à retenir le cheptel pour son compte, en offrant d'en payer l'estimation originaire, parce que cette option tendroit à dépouiller le domaine d'un instrument, indis pensable à l'exploitation.

C'est un troupeau en nature que le fermier doit laisser, et si ce n'est le même identiquement que celui qu'il a reçu , il doit en fournir un autre de la même espèce, et de valeur pareille.

« A la fin du bail, le fermier ne peut retenir » le cheptel en en payant l'estimation originaire ; il » doit en laisser un de valeur pareille à celui qu'il a

» reçu.

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» S'il y a du déficit , il doit le payer ; c'est seule» ment l'excédant qui lui appartient. » (Code civil, art. 1826.) Mais aussi , il profite de l'excédant, s'il y IV. Le cheptel étant une adhérence matérielle à l'exploitation rurale, il est considéré comme faisant partie de l'immeuble , et immeuble lui-même par, desiination. C'est cette incorporation qui lui donne le nom de cheptel de fer.

er a..

Pour faire entendre qu'il tient à fer et à clou au domaine.

D'où il résulte, qu'en règle générale, il ne doit pas être permis au fermier

de le dégrader partiellement, et encore moins de le distraire du domaine.

V. Néanmoins, si, dans les clauses du bail, il y en avoit qui continssent des mesures conservatrices du cheptel, et propres à fournir au bailleur une garantie suffisante de la valeur du fonds du cheptel et du paiement de ses fermages, le maître du troupeau ne seroit pas fondé à troubler le fermier dans la disposition partielle des bestiaux, ni même à s'opposer à une saisie qui seroit faite sur le preneur d'une portion du cheptel; le principe régulateur, en cette circonstance, se réduisant à ceci: « Que le propriétaire doit avoir des sûretés » suffisantes pour lui garantir à la fin du bail » la représentation d'un cheptel égal en va» leur à celui qu'il a fourni. »

(Arret de la cour de cassation, du 8 décembre 1806.)

Il s'agissoit , dans l'espèce, d'une saisie de quinze vaches, faite sur le preneur d'un cheplel ite fer, et «l'une opposition à cette saisie de la part du bailleur

L'opposition de celui-ci avoit été rejetée par un arrêt de la cour d'appel de Bourges, sur le motif :

« Que le preneur d'un cheptel de fer n'est pas privé

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» du droit d'en distraire quelques parties , pour ses » opérations commerciales, tant que le fonds du chep» tel ne s'en trouve pas aliéné de manière à compro» mettre les intérêts du bailleur, etc. »

C'est ce principe qui a été consacré par l'arrêt de la cour de cassation, du 8 décembre 1806.

VI. Le bailleur à cheptel de fer n'ayant pas aliéné la propriété du troupeau, ses créanciers ont le droit de le faire saisir et vendre, sans en être empêchés par l'opposition du preneur.Ge-cheptel ne donne à celui-ci aucun droit réel sur les bêtes, mais seulement une jouissance temporaire. Il suit de là que le preneur'. n'a contre le propriétaire qu'une action per sonnelle, qui se résout en dommages et intérêts.

« Il est très-certain que le fermier ne pourroit » empêcher les créanciers du baille:er de saisir réelle» ment et de venclre la métairie qu'il tient à ferme , » par la même raison , il ne peut empêcher de saisir » les bestiaux, puisque les bestiaux, comme la métai» rie , appartiennent au bailleur, et que le fermier » n'a aucun droit réel dans les bestiaux, comme il n'en » a aucun dans la métairie. » (Pothier, sect. 11, art. 2. ?. VII. Dans les cas où il y auroit en même temps deux saisies du cheptel, lune sur le bailleur et l'autre sur le preneur , par les créanciers de chacun d'eux, c'est la saisie du baileur qui prévaut.

VIII. Ce cheptel, étant une partie intégrante du bail à ferme, soit qu'il ait précédé le bail , soit qu'il lui soit postérieur, doit nécessaille ment être effectué dans un acte quis du bail à les conditions combinées avec ferme.

2.)

1000 fr.

Un

aperçu de ces clauses est ici autant nécessaire que pour les deux espèces de cheptel précédentas.

a Pierre reconnoit que, pour l'exploitanon des » biens à lui affermés par le présent bail, ou à lui » donnés à ferme par le sieur Jacques, propriétaire » desdits biens, par acte passé devant un tel , » notaire à ...., le .... ( supposé que le cheptel » donné soit postérieur au bail), ledit sieur Jacques » lui a fourni des bestiaux et animaux, dont la décla» ration suit :

» Tant de beufs (indiquer l'âge et le poil), » pour mille francs, ci.

» Tant de chevaux et tant de jumens ( in» diquer, comme ci-dessus, 'âge et le poil de » chaque bête ), pour la somme de huit cents » francs, ci. '.

8oo fr. » Tant de taureaux, tant de vaches, tant » de genisses ( les désigner chacun séparé

ment), pour la somme de six cents franes, ci. Goo fr. » TOTAL.

2400 fr. » Pour laquelle somme totale de deux mille quatre » cents francs, ledit Pierre promet et s'oblige de ren» dre audit sieur Jacques des bestiaux de même espèce » que ceux ci-dessus désignés, à la fin de sa jouis» sance, et suivant l'estimation qui en seră faite par » experts, un mois avant sa sortie ; et l'excédant, s'il » y a, lui appartiendra en totalité, attendu que le » bénéfice à espérer sur lesdits bestiaux fait partie du » prix de sa ferme ; et sera tenu ledit Pierre d'avoir et » conserver en tout temps, sur les biens affermés, des » bestiaux en quantité suffisante , afin de répondre du » capital pour lequel ils ont été fournis. Ji

» Aucun desdits bestiaux et animaux ne pourra être vendu par

le preneur, pour cause de vieillesse , ni » conseil autre prétexte que ce puisse être, sans te ». Ledit prenelio , exprès et par écrit dudit bailleur. » tiaux et animaux, les employer, ni souffrir qu'on » s'en serve à aucun autre usage qu'à la, culture des » terres dépendantes de la métairie appartenant audit » sieur Jacques , etc. »

se servir desdits bes

nourra

IX. Ce chéptel finit de droit avec le bail du domaine.

Lorsque le bail à cheptel a été fait par iin » maitre à son fermier ou métayer, le bail à cheptel » est censé fait pour le temps que doit durer le bail de » la métairie. » ( Pothier. )

« Ce cheptel finit avec le bail de la métairie. » (Code civil, art. 1829. )

SIV. Espèce particulière de Cheptel.

Ce cheptel a lieu lorsque le maitre d'une vache la donne à un tiers, pour la nourrir et gouverner à ses frais, avec la jouissance du laitage et du fumier; le maître de la vache ne se retenant que le profit des veaux..'I

Ce contrát n'est ni un contrat de société ni un contrat de louage ; mais il participe de la nature des deưx; et forme un des contrats innomés : et comme l'usage a introduit et eonsacré sur cette matière des règles particulières qui tiennent lieu de loi, il est nécessaire de les déduire ici.

I. Dans le pacte d'une ou plusieurs vaches données pour les loger et nourrir, le bailleur en conserve la propriété. (Code civil, art, 1831. )

II. Le bailleur contracte l'obligation de laisser au preneur les profits de la vache qu'il

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