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neque altiorem, neque humiliorem viam , sub refectionis nomine , potest facere, vel in viam terrenam ARENAM injicere, aut sternere viam lapide quæ terrena sit , vel contra , lapide stratam terrenam facere. (ff. lib. XLIII , tit. XI. )

XI. Il arrive, en certains cas, que les divers chemins ou passages ne dispensent pas le propriétaire de recourir aux propriétés voisines, pour l'exploitation de ses terres qui se trouvent enclavées de manière à ne tirer aucun avantage des chemins et passages publics. C'est alors qu'il faut recourir à la ressource du passage forcé, dont nous remettons à parler à la seclion v, infrà, page 461..

S II. Du passage , acquis par prescription.

I. Il n'est pas ici question du passage accordé à la personne, ni en faveur de la personne, mais seulement à un fonds et pour un fonds, sans qu'il y ait représentation de titre constitutif...

« Pourvu néanmoins que les services établis ne » soient imposés ni à la personne ni en faveur de la » personne, mais seulement à un fonds et pour un » foruls , et pourvu que ces services d'aient d'ailleurs » rien de contraire à l'ordre public. » (Code civil, art. 686. ) - » Les servitudes de cette espèce se nomment ru

rales. » (Ibid. art. 687.) .: II. La servitude du passage sur le fonds d'autrui est au nombre des servitudes discontinues. .

« Les servitades viscontinues sont celles qui ont » besoin du fait actuel de l'homme pour être exercées; » tels sont les droits de passage , puisage , pacage, » et autres semblables. » (Code civil, art. 688.)

III. A défaut d'une disposition déclarative du mode de passage, la possession de trente ans y supplée, et fait l'office d'une convention.

Mais si le titre constitutif du passage man. que tout-à-fait, cette possession de trente ans, hien loin d'y suppléer, n'a pas même la force d'autoriser la servitude du passage, attendu qu'en matière de servitude, la possession, même immémoriale, est insuffisante pour établir une servitude.

« Les servitudes discontinues, apparentes ou non » apparentes, ne peuvent s'établir que par titres.

» La possession même immémoriale ne suffit pas pour les établir. » (Code civil, art. 691.).

IV. Mais ce principe n'a d'application que pour la possession non acquise par l'usage des lieux, à l'époque de 1804. Car pour celle acquise antérieurement, elle a conservé toute sa force.

'r Sans qu'on puisse attaquer aujourd'hui les ser» vitudes de cette nature, dejà acquises par la posses» sion , dans les pays où elles pouvoient s'acquérir de » cette manière. » · Au surplus, les difficultés qui pourroient s'élever sur ce point rentrent dans la matière des servitudes. (Voyez le Traité des Servitudes , par M. Pardessus.)

S III. Du Passage forcé sur un fonds voisin.

I. Quand une portion de terre , de quelque nałure qu'elle soit , se trouve enclavée dans

d'autres terrains, de manière que le propriétaire ou ferınier n'y puisse arriver ni l'exploiter sans passer sur le fonds d'un ou plusieurs voisins', ceux-ci sont tenus de lui Tournir un passiige convenable à l'exploitation, mais à la charge d'une indemnité. .

* Le propriétaire dont les fonds sont enclavés, et » qui n'a aucune issue sur la voie pub ique, peut réela» mer un passage sur 'es fonds de ses voisins, pour » 'exp'o i tion de son éritage, à la charge d'une in» denuité proportionnie au dommage qu'il peut occay sioner. » (Code civil, art. 682.)

II. En règle générale , ce passage doit être pris du côté où le trajet est le plus court du fonds enelavé à la voie publique ; mais on déroge à cette condition, si la situation des lieux et la qualité des productions rendoient ce trajet onéreux au propriétaire assujetti. Dans ce cas, le passage doit être fixé dans l'endroit le moins dommageable à celui qui fournit le passage.

« Régulièrement, le passage doit être pris du côté » où le trajet est le plus court du fonds enclavé à la voie > publique.

» Néanmoins, il doit être fixé dans l'endroit le moins my dommageable à celui sur les fonds duquel il est ac» cordé. » (Code civil, art. 683 et 684.)

III. Quiconque a besoin du passage, n'a pas le droit de choisir indistinclement, entre les propriétaires contigus, celui qu'il voudra grever de cette charge.

Il doit s'adresser à celui d'entre eux qui pourra lui offrir le trajet le plus court pour joindre la voie publique.

D'où il résulte quun voisin duquel le propriétaire du fonds enclavé s'adresseroit pour lui demander le passage » pourroit le renvoyer à un autre voisin , à poriée de lui fournir un trajet plus court et plus rapproché de la voie publique. En 174 proses internet:?!.41 i

IV. Ce passage forcé n'a lieu que pour le cas d'impossibilité physique d'arriver à un fonds enclavé; car, s'il existe un autre moyen d'issue sur la voie publique , sans emprunter le passage sur autrui , quelque long, quelque pébible qu'il soit , il fait disparoître l'obligation du passage forcé. Pan!!...

Le propriétaire dont les fonds sont enclavés, et » qui n'a aucune issue sur la voie publique. » (Cod. civ. art. 682.)

'sini geisiin Ad quem locum accedi , nisi per alienum , non potest. (if de servit. præd, urb. lib. xix.)

M. Pardessus, Traité des Serviludes, part. II; chap. II, sect. JI, g. Traité du Voisinage, tom. II, page 3030

* Si celui qui demande un chemin et passage par la ) plus prochaine terre, le peut avoir ailleurs, il n'y dois » être receu; encore qu'il feust plus long et plus fas» cheux : mais, s'il n'en a point, on se doit lui pour» voir; car autrement son fonds lui seroit inutile : » toutes fois, il faust qu'il paye ou consigne ayant. )) ( Mazuère.)

V. Le principe ci-dessus établi , sur la condition de l'impossibilité physique d'arriver à la voie publique', reçoit upe modifica tion, par quelques considérations qui rendroient le passage trop pénible on dangereux ; considérations qui équivalent à une impossibilité phya sique.

Par exemple, si le trajet ne peut devenir pralicable qu'avec des travaux dispendieux, ou bien si l'usage de ce trajet entraîne des risques pour la sûreté des personnes ou des voitures; dans ce cas, et autres de la même nature, le propriétaire du fonds enclavé rentre dans la classe de l'impossibilité physique.

Un particulier qui possédoit un pré dans une presquile, ne pouvoit arriver par terre à son pré qu'en empruntant le passage par le domaine de son voisin.

Il est vrai qu'il pouvoit aller par eau, mais la traversée de la rivière étoit périlleuse, et c'étoit en cette considération que le voisin s'étoit depuis long-temps prêté à ce passage de tolérance.

Mais il arriva que ce voisin, voulant se clore, refusa le passage pour l'avenir.

Ce refus devint la matière d'un procès.

16 juillet 1610, sentence qui accorde le passage à travers l'héritage voisin, à la charge d'une indemnité à dire d'experts. Arrêt de 1612, confrmatif.

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Règles communes aux chemins de toutes

classes. . .

I. Aucun riverain ne doit prétendre à la propriété d'un chemin public, ni empiéter sur sa largeur, en entraver le libre usage, par des encombremens ou des rapprochemens de matériaux, ou des plantations qui en gêneroient l'entière jouissance.

« Les cultivateurs ou tous autres qui auront

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