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que la voie de derrière excéderà celle de devant dans les proportions suivantes, et que ces proportions se trouveront également entre la longueur des essieux d'une échantignole à l'autre :

Pendant les cinq mois d'hiver , bandes de 1r centimètres, avec excès de largeur pour la voie, de derrière, de 12 centimètres...:..;.,. 3,700 kil..

Bandes de 14 centimètres , excès de largenr de 16. ..:.:.:.:::. 5,200

Bandes de 17 centimètres, excès de largeur de 19. ...........: 7,400

Bandes de 22 centimètres, excès de largenr de 24..............9,500:

Les mêmes chariots, pour les sept mois d'été, et avec les excès de largeur de voie ci-dessus déterminés :

. ... . . .. . ..
Bandes de II centimètres . ..., 4,400 kil.
Bandes de 14. ... .'. .,.,.,•. 6,200
Bandes de 17:,:::::::::::: 0,000
Bandes de 22. : ........... 11,400

V. Il est accordé une tolérance sur le poids cidessus fixé des charreltes et des chariots, pour suppléer aux cas où les roues seroient surchargées de boue, et où leur bachage et même leur chargement seroient imprégnés d'eau.

La tolérance sera uniforme pour toutes les saisons et pour toutes les largeurs de bandes ; elle est fixée à deux cents kilogrammes en faveur des charrettes, et råd trois cents pour les chariots.

VI. Le poids des voitures publiques , diligences, messageries, fourgons, allant en poste ou avec relais, berlines, est fixé pour toule l'année ainsi qu'il suit ::

Avec bandes de 6 centimères..... 2,000 kil..
De 7.:.

: ,
:::.'

:,:..; 2,300 in De ģ.

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De 8.

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.

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**

D e 9. . . . . . . . . . . . . . .
De 10 :............ .
De II .........ii.v.

2,900 3,200 3,400

- VII. La tolérance sur le poids des voitures pubiiques pour les causes exprimées dans l'article 4, est fixé à cent kilogrammes pour chaque voiture.. : VIII. Le poids des voitures employées à l'exploitation des fermes, et qui, par l'art. 8 de la loi du 7 ventose an XII - ( 27 février 1804) sont exceplées de l'obligation d'avoir des roues à jantes larges, ne pourra, lorsqu'elles fréquenteront les grandes routes, excéder dans aucun cas quatre unille kilogrammes, chargement eompris.

IX. Les objets indivisibles, telles que pierres, marbres , arbres et autres dont le poids ne peut être diminué, sont exceptés des disposițions qui précident, et pourront être transportés par des voitures dont la dimension des jantes serait inférieure aux largeurs déterminées.

Néanmoins, les préfets sont autorisés à appliquer les dispositions du présent décret aux voitures habituellement employées à l'exploitation des carrières et à celle des forêts. Les propriétaires de ces voitures seront tenus d'obtempérer aux réglemens des préfets, sous les peines portées par la loi du 7 ventose an xu -- (27 février 189.1).

..is, TITRE TROISIÈME.

Pesage des voitures. X. La vérification du poids des voitures désignées dans le présent décrct, sera faite gratuitement au moyen des ponts à bascule déjà établis ou à établir par la suite.

Lorsqu'il y aura lieu à la vérification du poids des voitures employées à la culture, elle se fera également par le moyen des ponts à bascule , si elles passent sur le point où ils seront placés.

XI. Les voitures vides et celles, dont la modicité du chargement apparent ne donnerait lieu à aucune. présomption de surcharge, ne seront point assujetties À passer sur les ponts à bascule.

XII. Pourront les propriétaires de voitures et les rouliers, avant de commencer leur voyage, se présenter anx ponts à bascule, pour s'assurer du poids, soit des voitures vides, soit des voitures chargées, el éviter par-là de s'exposer à la contravention. Dans ce cas, ils paieront aux préposés, à titre d'indemnité, cinquante centimes pour une voiture vide, et nn frane pour une voiture chargée.

XIII. Des préposés à la perception de la taxe d'entretien des routes jusqu'au 22 septembre, et à leur défaut les préposés à la perception des octrois municipaux, ou enfin des préposés spéciaux, seront chargés de la garde, entretien, conservation et manouvre des ponts à baseule.

XIV. Les salaires des préposés seront réglés par le directeur-général des ponts et chaussées, sur la proposition des préfets ; la fixation aura lieu proportionnellement à l'importance de la route, et à l'espèce des yoitures qui la pratiquent habituellement.

XV. Moyennant les salaires accordés aus préposés, ils seront tenus de faire le service des ponts à bascule ; ils seront responsables de tous les dommages qui surviendront à ces ponts et à leurs bureaux, autres que ceux provenant de force majeure, de vice de construction, et de dépérissement causé par l'usage. Les réparations qui auront été occasionnées ou par leur fait, ou par leur négligence, seront à leur charge. Les ingénieurs des ponts et chaussées sont chargés de constater et de faire exécuter ces réparations. Le préfet en fera poursuivre le remboursement,

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De la longueur des essieux : forme des clous

des bandes.

XVI. La longueur des essienx de toute espèce de voitures, même de culture et labouragc, ne pourra jamais excéder deux mètres cinquante centimetres entre les deux extrémités; et chaque bout ne pourra saillir au-delà des moyeux de plus de six centiinètres.

XVII. Quant aux voitures qui seront construites sur des voies inégales, l'essieu de derrière ne pourra excéder les proportions déterminées par l'ariicle précédent, et celui de devant sera raccourci de la quantité nécessaire pour établir l'inégalité de la voie.

XVIII. Les défenses d'employer des clous à têle de diamant sont renouvelées; tout clou des bandes sera livré à plat, et ne pourra, lorsqu'il aura été posé à neuf, former une saillie de plus d'un centimetre. :'

TITRE, CINQUIÈME.

Vérification de la largeur des bandes, de celle des voies inégales, de la longueur des essieux et des clous de bandes. *

XIX. Les préposés aux ponts à bascule sont chargés de véritier la largeur des bandes des roues ; cette vérification se fera graturtement, au moyen des jauges en fer qui seront remisés à chaque bureau par l'administration des ponts et chaussées.

XX. Il est accordé, lors de cette vérification, une tolérance d'un centimètre sur la largeur des bandes des voitures de roulage, et d'un demi-centimètre sur celle des voitures de messageries.

XXI. Les propriétaires de voitures et les rouliers pourront faire vérifier , par les préposés aux ponts à bascule, la largeur des bandes de leurs voitures, et en retirer un certificat pour lequel ils paieront un franc, limbre du papier compris.

XXII. Ce certificat ne vaudra que pour servir de ragle privée aux rouliers, et ne pourra être opposé comme preuve contraire dans les procès-verbaux de contravention sur la largeur des bandes.

XXIII. Indépendamment des jauges qui seront distribuées aux préposés chargés des ponts à bascule, le ministre de l'intérieur en fera déposer dans les chefs-lieux des départemens et des arrondisseinens, afin que tous maitres de forges, charrons, maréchaux, commissionnaires de roulage, propriétaires de voitures et rouliers puissent s'en pourvoir pour leur usage; elles seront délivrées au simple prix de leur fabrication. Ces jauges porteront les armes de France en timbrc.

XXIV. Les propriétaires de voitures à quatre roues, ou rouliers, qui voudront, en exécution de l'art. 4 du présent décret, user de la faculté d'obtenir un plus fort chargement en construisant des voitures avec des voies inégales ., pourront constater une première et seule fois, à l'un des bureaux des popls à bascule, que la construction du charriot est conforme aux conditions imposées par ledit article ; ils seront affranchis de toute vérification ultérieure, en présentant ce certificat; sauf néanmoins les cas où, contre la teneur dudit certificat, “il serait reconnu que la voiture n'est point à voies inégales, qu'il a été fait des changemens soit à la longueur des essieux, soit à la distance des échantignoles.

XXV. Il sera accordé, lors de cette vérification, une tolérance de cinq centimètres sur la longueur des essieux, en compensation du frottement qui aurait usé les échantignoles.

TITRE SIXIÈME.

Des exceptions pour le service militaire.

XXVI. Les voitures de l'artillerie ne seront assu etlies ni à la fixatjon du poids, ni à la largeur des jantes, ni à la longueur des essieux, prescrites par de présent réglemeat. .

Ne seront considérées comme voitures d'artillerie, que celles qui porteront en caractères apparens, sur une plaque de métal, clouée en avant de la roue et

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