CHAP. III. Des eaux de passage ou de seconde main. 29% CHAP. IV. Législation et jurisprudence nouvelles sur le cours d'eau en général, 297 TITRE III. De l'emploi des instrumens et moyens d'agriculture. CHAP. Ier. Des instrumens et ustensiles matériels employés à l'exploitation des biens ruraux. CHAP. II. Du service des agens et subordonnés dans une exploitation rurale. SECT. I. Règles communes à tous les serviteurs ou domestiques. SECT. II. Des bergers. CHAP. III. Des animaux domestiques considérés comme instrumens de l'agriculture, sous le sapport de leur service. SECT. 1. De la faculté illimitée d'avoir des animaux domestiques. 33. 33 336 337 ·344 346 347 Pages. SECT. II. Des cas où les animaux domestiques sont réputés immeubles. I. 348 SECT. III. De l'insaisissabilité des bes tiaux. SECT. IV. De l'action rédhibitoire pour vices et défauts cachés des animaux domestiques." CHAP IV. Des animaux domestiques considérés sous le rapport de leur conservation. SECT. I. De la conservation de l'espèce en général. SECT. II. Des moyens de protection et * de défense contre les mauvaistraitemens des hommes. SECT. III. Contre les attaques des animaux nuisibles. SECT. IV. - Contre le fléau des maladies épizootiques. Ibid. 349 351 Ibid. CHAP. V. Des animaux domestiques considérés sous le rapport des.. moyens de les utiliser au profit de l'exploitation rurale. SECT. I. Du bail à cheptel. 395 Ibid. § Ir. Du cheptel simple ou ordinaire. 397 § II. Du cheptel à moitié. § III. Du cheptel donné au fermier ou colon partiaire. SIV. D'une espèce particulière de cheptel, 415 418 421 SECT. II. De la vente des animaux domestiques au profit de l'exploitation rurale. CHAP. VI. Des Chemins publics et privés, considérés comme moyens d'agriculture. Pages. I. 423 427 SECT. IV. Des sentiers, sentes, ruelles, voies et passages. 453 SECT. V. Des chemins et passages conventionnels. 455 SI. Du passage fondé en titre. 457 SII. Du passage acquis par prescrip tion. 460 §. III. Du passage forcé sur un fonds voisin. 461 SECT. VI. Des règles communes aux chemins de toutes classes. 464 SECT. VII. De la conservation des routes par la nouvelle législation sur le poids des voitures de roulage, et la largeur des jantes des roues, 473 CHAP. VII. Du parcours et de la vaine páture. 489 SECT. IT, Du parcours en général. Ibid, Pages. commune. SECT II. Du parcours de commune à SECT III. De la vaine pâture, entre héritages particuliers. 49° 495 SECT. IV. De la vaine pâture dans les bois et forêts. 499 TOME SECOND. CHAP. VII. Du droit d'abreuvoir. TITRE IV. Du bail à ferme et de l'usufruit. CHAP. Ier Des baux des communes et des établissemens publics. CHAP. II. Des baux des partiaires, règles communes à tous les baux ferme. CHAP. III. De la colonie partiaire. 7 Ibid. 23 Des charges, devoirs et prohibitions imposés aux propriétaires de biens ruraux. CHAP. Ier. Des charges imposées aux propriétés rurales, dans leur rapgouvernement. port avec le SECT. I. Mode d'assiette et de ré 36 37 partition de la contribution fon cière. SECT. II. Mode de perception de la contribution foncière. SECT. III. Mode des demandes et récla mations en décharge, dégrèvede contribution ment, etc., foncière. CHAP. II. Des charges imposées aux propriétés rurales, sous leur rapport avec l'ordre public. و Pages. II. 37 SECT. Ire. Obligation des propriétaires relatives aux constructions réparations et plantations des chemins publics. SECT. II. Chemins de hallage et de tirage de bateaux, à fournir par les propriétaires riverains. SECT. III. Restrictions apportées à l'exercice des droits des propriétaires par les réglemens d'admi nistration publique, sur l'économie et la police rurale. SIer. Pâturage. § II. Péche et chasse. § III. Conservation des bestiaux. SIV. Conservation des bois. CHAP. III. Des charges imposées aux propriétaires ruraux à l'égard du voisinage. 51 64 66 6 68 70 Ibid. 71 Ibid. |