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TITRE II.

Pages, Du cours d'eau.

276 CHAP. ler. Des eaux natives. Ibid. Chap. II. Des eaux industrielles : 288 Chap. III. Des eaux de passage ou de seconde main. :

§ 29% CHAP. IV. Législation et jurisprudence .: nouvelles sur le cours d'eau en

général.

reau

297.

TITRE III.

De l'emploi des instrumenset moyens ..d'agriculture. ..

: 336 Cæap. fer. Des instrumens et ustensiles * matériels employés à l'exploitation des biens ruraux.

i 331 CHAP. II. Du service des agens et subor

donnés dans une exploitation ru

rate. ' ' . Sect. 1**. Règles communes à tous les

serviteurs ou domestiques. . ; * 337 Sec?. II. Des bergers. *** Cuap. III. Des animaux domestiques "

considérés comme instrumens de

l'agriculture, sous le rapport de * leur seri ice.

::. 346 Sect. 11°. De la faculté illimitée d'a

voir des animaux domestiques. 367

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344 Pages. Sect. II. Des cas les animaux do-.

mestiques sontréputés immeubles. I. 348 Sect. III. De l'insaisissabilité des bestiaux.

Ibid. Sect. IV. Del'action rédhibitoire pour

vices et défauts cachés des ani

maux domestiques. **. . 349 CHAP IV. Des animaux domestiques

considérés sous le rapport de leur '
conservation.

351 Sect. Irø, De la conservation de l'espèce en général. ..

Ibid. Sect. II. Des moyens de protection et

de défense contre les mauvaistrai.

temens des hommcs. si : 360 Sect. III. -- Contre les attaques des

animaux nuisibles. Sect. IV. – Contre le fléau des mala- ; dies épizootiques.

.. 368 Chap. V. Des, animaux domestiques', .; considérés sous le rapport des

moyens de les utiliser' au profit

de l'exploitation rurale.. . 395 Sect. 116. Du bail à cheptel. ; Ibid. S I'r. Du cheptel simple ou ordinaire. 397 S IJ. Du cheptel à moitié. ; 3415 S III. Du cheptel donné au fermier

ou colon partiaire. . .' 418 S IV. Dune espèce particulière de

cheptel.

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36

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453

Pages. Sect. II. De la vente des animaux

domestiques au profit de l'exploi-
tation rurale.

1. 423 Chap. VI. Des Chemins publics et pri- .

vés, considérés comme moyens in d'agriculture,

427 Sect. Ire. Des chemins publics.. -... 428. Sect. II. Des chemins vicinaux de tra"verse communaux.

429 Sect. III. Des chemins wicinaux privés.

433 Sect. IV. Des sentiers, sentęs, ruelles,

voies et passages. ; Sect. V. Des chemins et passages con

ventionnels. S I. Du passage fondé en titre.. : 457 SII. Du passage acquis par prescrip

tion. ; . :. .! . 460 S. III. Du passage forcé sur un fonds, voisin.

461 Sect. VI. Des règles communes aux .

chemins de toutes classes. . 464 Sect, VII. De la conservation des rou

tes parla nouvelle législation sur

le poids des voitures de roulage, .. et la largeur des jantes des roues. 473 Caap. VII. Du parcours et de la vaine : . påture.

489 Sect. Ir. Du parcours en général. Ibid,

455

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Pages. Sect II. Du parcours de commune à

commune. SECT III. De la vaine pâture, entre

héritages particuliers.. . Sect. IV. De la vaine pâture dans les

bois et forêts. . . . .

TOME SECOND. iii.

Chap. VII. Du droit d'abreuvoir. 5

TITRE IV.
Du bail à ferme et de l'usufrujt.
Chap. for Des baux des communes

et des établissemens publics...Ibid. CHAP. II. Des baux des partiaires,

règles communès à tous les baux

femme... Pos? CHAP. III. De la colonie partiaire. ' ,. 23 CHAP. IV. De la coalition entre fel !

miers. . Chap. V. De l'usufruit. ? ... TITRE V.

.. Des charges , devoirs et prohibitions :: imposés aux propriétaires debiens, ruraux.

36 Cuap. Ter. Des charges imposées aux

propriétés rurales, dans leur rap-.'

port avec le gouvernement. ' . 37 Sect. [re. Mode d'assiette et de

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cière.

Pages. in partition de la contribution fon

V II. 37 Sect. II. Mode de perception de la

contribution foncière.
Wouw wonciere.

51 Sect. III. Mode des demandes et récla-; :

mațions en décharge, dégrève-,.
ment, etc., de contribution

foncière. . .
Char. II. Des charges imposées aux

propriétés rurales, sous leur rap

port avec l'ordre public.
Sect. Ire. Obligation des propriétaires

relatives aux constructions , ré-
parations et plantations des che-

inins publics.
Sect. II. Chemins de hallage et de

tirage de bateaux , à fournir
.. par les propriétaires riverains. .
Sect. III. Restrictions apportées à

l'exercice des droits des proprié-
taires par les réglemens d'admin,
nistration publique, sur l'écono-'!*
mie et la police rurale.

70§ 1er. Pâturage.

. Ibid.. § II. Pêche et chasse. : : S III. Conservation des bestiaux. Ibid. S IV. Conservation des bois. .72 Chap. III, Des charges imposées aux

propriétaires ruraux' à l'égard
du voisinage.

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