TITRE II. Pages, Du cours d'eau. 276 CHAP. ler. Des eaux natives. Ibid. Chap. II. Des eaux industrielles : 288 Chap. III. Des eaux de passage ou de seconde main. : § 29% CHAP. IV. Législation et jurisprudence .: nouvelles sur le cours d'eau en général. reau 297. TITRE III. De l'emploi des instrumenset moyens ..d'agriculture. .. : 336 Cæap. fer. Des instrumens et ustensiles * matériels employés à l'exploitation des biens ruraux. i 331 CHAP. II. Du service des agens et subor donnés dans une exploitation ru rate. ' ' . Sect. 1**. Règles communes à tous les serviteurs ou domestiques. . ; * 337 Sec?. II. Des bergers. *** Cuap. III. Des animaux domestiques " considérés comme instrumens de l'agriculture, sous le rapport de * leur seri ice. ::. 346 Sect. 11°. De la faculté illimitée d'a voir des animaux domestiques. 367 344 Pages. Sect. II. Des cas où les animaux do-. mestiques sontréputés immeubles. I. 348 Sect. III. De l'insaisissabilité des bestiaux. Ibid. Sect. IV. Del'action rédhibitoire pour vices et défauts cachés des ani maux domestiques. **. . 349 CHAP IV. Des animaux domestiques considérés sous le rapport de leur ' 351 Sect. Irø, De la conservation de l'espèce en général. .. Ibid. Sect. II. Des moyens de protection et de défense contre les mauvaistrai. temens des hommcs. si : 360 Sect. III. -- Contre les attaques des animaux nuisibles. Sect. IV. – Contre le fléau des mala- ; dies épizootiques. .. 368 Chap. V. Des, animaux domestiques', .; considérés sous le rapport des moyens de les utiliser' au profit de l'exploitation rurale.. . 395 Sect. 116. Du bail à cheptel. ; Ibid. S I'r. Du cheptel simple ou ordinaire. 397 S IJ. Du cheptel à moitié. ; 3415 S III. Du cheptel donné au fermier ou colon partiaire. . .' 418 S IV. D’une espèce particulière de cheptel. 36 453 Pages. Sect. II. De la vente des animaux domestiques au profit de l'exploi- 1. 423 Chap. VI. Des Chemins publics et pri- . vés, considérés comme moyens in d'agriculture, 427 Sect. Ire. Des chemins publics.. -... 428. Sect. II. Des chemins vicinaux de tra"verse communaux. 429 Sect. III. Des chemins wicinaux privés. 433 Sect. IV. Des sentiers, sentęs, ruelles, voies et passages. ; Sect. V. Des chemins et passages con ventionnels. S I. Du passage fondé en titre.. : 457 SII. Du passage acquis par prescrip tion. ; . :. .! . 460 S. III. Du passage forcé sur un fonds, voisin. 461 Sect. VI. Des règles communes aux . chemins de toutes classes. . 464 Sect, VII. De la conservation des rou tes parla nouvelle législation sur le poids des voitures de roulage, .. et la largeur des jantes des roues. 473 Caap. VII. Du parcours et de la vaine : . påture. 489 Sect. Ir. Du parcours en général. “ Ibid, 455 Pages. Sect II. Du parcours de commune à commune. SECT III. De la vaine pâture, entre héritages particuliers.. . Sect. IV. De la vaine pâture dans les bois et forêts. . . . . TOME SECOND. iii. Chap. VII. Du droit d'abreuvoir. 5 TITRE IV. et des établissemens publics...Ibid. CHAP. II. Des baux des partiaires, règles communès à tous les baux femme... Pos? CHAP. III. De la colonie partiaire. ' ,. 23 CHAP. IV. De la coalition entre fel ! miers. . Chap. V. De l'usufruit. ? ... TITRE V. .. Des charges , devoirs et prohibitions :: imposés aux propriétaires debiens, ruraux. 36 Cuap. Ter. Des charges imposées aux propriétés rurales, dans leur rap-.' port avec le gouvernement. ' . 37 Sect. [re. Mode d'assiette et de ré cière. Pages. in partition de la contribution fon V II. 37 Sect. II. Mode de perception de la contribution foncière. 51 Sect. III. Mode des demandes et récla-; : mațions en décharge, dégrève-,. foncière. . . propriétés rurales, sous leur rap port avec l'ordre public. relatives aux constructions , ré- inins publics. tirage de bateaux , à fournir l'exercice des droits des proprié- 70§ 1er. Pâturage. . Ibid.. § II. Pêche et chasse. : : S III. Conservation des bestiaux. Ibid. S IV. Conservation des bois. .72 Chap. III, Des charges imposées aux propriétaires ruraux' à l'égard 71 |