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TITRE II,

288

Pages. Du cours d'eau.

276 CHAP. ler. Des eaux natives.

Ibid. Chap. II. Des eaux industrielles. CHAP. III. Des eaux de passage ou de seconde main.

29% Chap. IV. Législation et jurisprudence

: nouvelles sur le cours d'eau en
général

297

TITRE III.

336

330

336

De l'emploi des instrumenset moyens

d'agriculture. Chap. fer. Des instrumens et ustensiles

matériels employés à l'exploita

tion des biens ruraux. CHAP. II. Du service des agens et subor

donnés dans une exploitation ru

rale. Sect. I*. Règles communes à tous les

serviteurs ou domestiques.
SECT. II. Des bergers.
CHAP. III. Des animaux domestiques

considérés comme instrumens de
l'agriculture, sous le rapport de

leur ser, ice.
Sect. 17. De la faculté illimitée d'a-

voir des animaux domestiques.

337 344

346

347 349

Pages. Sect. II. Des cas les animaux do

mestiques sont réputésimmeubles. I. 348 Sect. III. De l'insaisissabilité des bestiaux.

Ibid. Sect. IV. Del'action rédhibitoire pour

vices et défauts cachés des ani

maux domestiques.
CHAP IV. Des animaux domestiques

considérés sous le rapport de leur
conservation.

351 Sect. Ite, De la conservation de l'espèce en général.

Ibid. Sect. II. Des moyens de protection et

de défense contreles mauvaistrai-
temens des hommes.

360 Sect. III. Contre les attaques des animaux nuisibles.

362 Sect. IV. - Contre le fléau des maladies épizootiques.

368 CHAP. V. Des animaux domestiques

considérés sous le rapport des ; }
moyens de les utiliser au profit
de l'exploitation rurale.

395 Sect. 118. Du bail à cheptel. Ibid. S ter. Du cheptel simple ou ordinaire. 397 SIJ. Du cheptel à moitié. S III. Du.cheptel donné au fermier ou colon partiaire.

418 Siy. D'une espèce particulière de cheptel,

421

415

1

1. 423

428

Pages. Sect. II. De la vente des animaux

domestiques au profit de l'exploi

tation rurale.'
Chap. VI. Des Chemins publics et pri-

vés, considérés comme moyens
d'agriculture.

427 Sect. [re. Des chemins publics. Sect. II. Des chemins vicinaux de traverse communaux.

429 Sect. III. Des chemins vicinaux privés.

433 Sect. IV. Des sentiers, sentes, ruelles, voies et passages.

453 Sect. V. Des chemins et

passages conventionnels.

455 S I. Du passage fondé en titre. 457 SII. Du passage acquis par prescription.

460 S. III. Du passage forcé sur un fonds voisin.

461 Sect. VI. Des règles communes aux

chemins de toutes classes. 464 Sect. VII. De la conservation des rou

tes parla nouvelle législation sur
le poids des voitures de roulage,

et la largeur des jantes des roues. 473 Chap. VII. Du parcours et de la vaine påture.

489 Sect. I". Du parcours en général.

Ibid.

Pages.

490

Sect II. Du parcours de commune à

commune, SecT III. De la vaine pâture, entre

héritages particuliers. Sect. IV. De la vaine pature dans les

bois et forêts.

495,

499

TOME SECOND.

7

Chap. VII. Du droit d'abreyyair.

5 TITRE IV. Du bail à ferme et de l'usufruit. Chap. jer Des baux des communes et des établissemens publics.

Toid. Cuar. II. Des baux des partiaires

règles communès à tous les baut
femme.

9 CHAP. III. De la colonie partiaire. 23 Chap. IV. De la coalition entre feri miers.

24 Cuap. V. De l'usufruit.

32 TITRE V. Des charges , devoirs et prohibitions

imposés aux propriétaires debiens
ruraux.

36 Cuap. Ier. Des charges imposées aux

propriétés rurales, dans leur rap-
port avec le

gouvernement.
Sect. [re. Mode d'assiette et de ré-

37

64

Pages. partition de la contribution foncière,

II. 37 Sect. II. Mode de perception de la contribution foncière.

51 Sect. III. Mode des demandes et récla

mations en décharge, dégrève-
ment , etc. de contribution

foncière.
Char. II. Des charges imposées aux

propriétés rurales , sous leur rap-
port avec l'ordre public.

66 Sect. Ire. Obligation des propriétaires

relatives aux constructions , ré-
parations et plantations des che-

inins publics.
SECT. II. Chemins de hallage et de

tirage de bateaux , à fournir
par les propriétaires riverains.

68 Sect. III. Restrictions apportées à

l'exercice des droits des proprié-
taires par les réglemens d'admin
nistration publique, sur l'écono-
mie et la police rurale.

70Str. Páturage.

Ibid. S II. Pêche et chasse. S III. Conservation des bestiaut. Ibid. S IV. Conservation des bois.

72 Chap. III. Des charges imposées aux

propriétaires ruraux" à l'égard
Ju voisinage.

67

71

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