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369

Pages. Sect. IV. Mesures de súreté contre les

chiens et autres animaux enrågés. II. 352 • Sect. V. Mesures de police contre les incendies.

355 Sect. VI. Contre les débordemens et les inondations.

362 Sect. VLL. Surveillance des excava,

tions, bâtimens en péril , feuilles,

encombremens etc. Chap. II. De la salubrité des campo-,

gnes. Sfer. Charognes,

373 S II. Épidemie.

374 $ III. Épizootie. S IV. Cimetière.

378 S V. Puits et Fosses.

381 S VI. Rouissage.

384 S VII. Vaccine.

385 S VIII. Égagropiles , gobe-moutons. 389 Chap. III. De la tranquillité des cam

pagnes. s jer. Foires, marchés, lieux publics. etc.

398 II. Subsøstances.

395

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375

391

LIVRE IV.

Pages. De la disposition des biens ruraux. II. 403

TITRE Jero

Des moyens de disposer du fonds ét.

des fruits des propriétés rurales. i 404 Chap. Jer. De la disponibilité des

biens ruraux , considérés au #fonds
de la
part
des communes.

ibid. CHAP. II. De la disponibilité des fonds"

et des produits des biens ruraux de :
la part des propriétaires.

405 Sect. Ire. Du défrichement.

ibid. Sect. II. Des coupes réglées.

409 SECT. III. Des bois destinés au service

de la marine. SECT. IV. Des bois de bourdaine. 417 Sect. V: Des mines.

419 Séct. VI.' Des foins et des pailles. 422 Sect. VII. Des vignes.

425 Chap. III. De la législation des grains, 1 428 Sect. Ire. De la culture et de la colte du blé.

ibid. Segt. II. De la circulation des grains dans l'intérieur.

434 Sect. III. De la circulation extérieure. 436

413

Pages. Sect. IV. Considération sur les effets de l'exportation.

II. 444 Sect. V. Considérations sur l'importation.

449 Sect. VI. Des secours et indemnités

accordés par le gouvernement dans
les temps de disette de grains.

454 .

TITRE II.

-458

sures.

De la disponibilité des biens considé

rée sous le rapport des nouvelles
mesures, comparées avec les an-

ciennes.
CHAP. UNIQUE. Des différentes me-

459 Sect. Ire. Des mesures de longueur. Ibid. Sect. II. Des mesures de superficie.

462 Sect. III. Des mesures de pesanteur.

463 Sect. VI. Des mesures de capacité. 464 Sect. V. Des mesures de solidité. 465 Sect. VI. Des mesures itinéraires.

467

FIN DE LA TABLE DES LIVRES, TITRES, CHAPITRES,

SECTIONS ET PARAGRAPHES, CONTENUS DANS LES
TONES PREMIER ET DEUXIÈME.

DE LA FRANCE,

RANGÉES DANS LEUR ORDRE NATUREL.

LIVRE PREMIER.

De l'Acquisition des biens ruraux.

Parmi les diverses manières d'acquérir les propriétés rurales, mobilières et immobilières, il y en a qui sont communes toutes les autres espèces de propriétés, telles que vente, do nation, prescription , et qui se trouvent par quelque point en contact avec les lois rurales.

Mais il y en a d'autres qui sont particulières aux propriétés rurales, parce qu'elles n'embrassent que ces propriétés.

TITRE PREMIER

De quelques Lois relatives à l'Acquisition

des biens ruraux..

Ce titre ,. consacré aux acquisitions immobilières, présentera la législation relative à la désignation de la quantité de terres vendues, considérées dans leur rapport avec le nouveau systême métrique, et celle qui règle les dif

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