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" Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. "
Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel - Page 360
de Joan François Fournol - 1823
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 10

Jean Baptiste Denisart - 1805
...nationales, continuera d'être exécuté. Art. 2. « Néanmoins il sera fait dans ïes forêts nationales, ef dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent,...particulières , aux loups , renards, blaireaux, et aux animaux nuisibles. Art. 3. « Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations...
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Memorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêtes et instructions ...

Louis Joseph Marie Goujon - 1804
...fait , dans les forêts nationales et dans les campagnes , tous les trois mois, et plus souvent s'a est nécessaire, des chasses et battues générales...particulières , aux loups, renards , blaireaux et autres anitnauft n1 isibles. III. Les chasses etj battues seront ordonnées par les ^administrations centrales...
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Volume 2

1806
...qu'il serait fait dans les forêts nationales, et dans les campagnes , tous les trois mois au moins , des chasses et battues générales ou particulières...loups, renards , blaireaux et autres animaux nuisibles. Les admimstrations centrales les ordonnent sur la demande des agens forestiers et des sous-préfets...
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Memorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêtes et instructions ...

Louis Joseph Marie Goujon - 1809
...distinction, dans les forêts nationales , 28i. — Arrêté concernant celle des animaux nuisibles , 3o3. — Tous les trois mois et plus souvent s'il est nécessaire,...des chasses et battues générales ou particulières doivent être faites dan» les forêts nationales et dans les campagnes à cet etiet , ibid. — Les...
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Dictionnaire raissonne des lois penales de France ...

Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811
...nationales, continuerait d'être exécuté; néanmoins , qu'il serait fait, dans les forêts IIHtionales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent, s'il était nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards, blaireaux,...
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Manuel des chasseurs, ou Code de la chasse

Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - 1821 - 180 pages
...sang. 3i. Voyez ce mot. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campa— ;gnes , tons les trois mois et plus souvent , s-'il est nécessaire..., renards , blaireaux et autres animaux nuisibles , p. 34FUSIL. Du choix du fusil , de la manière de le charger , et des principes pour bien tirer ,...
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Art de multiplier le gibier et de détruire les animaux nuisibles; contenant ...

Pierre Bulliard - 1823 - 254 pages
...s'ils refusent d'obéir. L'arrêté du 19 pluviose an 5 prescrit de faire , dans les forets nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...nécessaire , des chasses et battues, générales et particulières, aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. Cependant, cette disposition...
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Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence ..., Volume 2

L. Gagneraux - 1827 - 847 pages
...et vingt livres par chaque tête de louveteau (6). (a) 1. — II sera fait dons les forêts royales et dans les campagnes, tous les trois mois , et plus...ou particulières aux loups , renards, blaireaux et antres animaux nuisibles ( Arrêté du 19 pluviôse an 5, et règlement du a 6 germinal an 1o.) a....
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1879
...142, 143. G et 7. Arrêté du 19 pluviôse an V : Art. 2. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. ' Art. 3. Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations centrales des départements,...
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Manuel de la police rurale et forestière, de la chasse et de la pêche

Augustin Charles Guichard - 1829 - 528 pages
...forêts nationales, continuera d'être exécuté. a. Néanmoins, Usera fait dans 1rs forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et batlucs générales ou particulières, aux loups , renards , blaireaux et autres animaux nuisibles....
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