 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 pages
...nationales, continuera d'être exécuté. Art. 2. « Néanmoins il sera fait dans ïes forêts nationales, ef dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent,...particulières , aux loups , renards, blaireaux, et aux animaux nuisibles. Art. 3. « Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1804 - 468 pages
...fait , dans les forêts nationales et dans les campagnes , tous les trois mois, et plus souvent s'a est nécessaire, des chasses et battues générales...particulières , aux loups, renards , blaireaux et autres anitnauft n1 isibles. III. Les chasses etj battues seront ordonnées par les ^administrations centrales... | |
 | 1806 - 390 pages
...qu'il serait fait dans les forêts nationales, et dans les campagnes , tous les trois mois au moins , des chasses et battues générales ou particulières...loups, renards , blaireaux et autres animaux nuisibles. Les admimstrations centrales les ordonnent sur la demande des agens forestiers et des sous-préfets... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1809 - 284 pages
...distinction, dans les forêts nationales , 28i. — Arrêté concernant celle des animaux nuisibles , 3o3. — Tous les trois mois et plus souvent s'il est nécessaire,...des chasses et battues générales ou particulières doivent être faites dan» les forêts nationales et dans les campagnes à cet etiet , ibid. — Les... | |
 | Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 570 pages
...nationales, continuerait d'être exécuté; néanmoins , qu'il serait fait, dans les forêts IIHtionales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent, s'il était nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards, blaireaux,... | |
 | Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - 1821 - 214 pages
...sang. 3i. Voyez ce mot. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campa— ;gnes , tons les trois mois et plus souvent , s-'il est nécessaire..., renards , blaireaux et autres animaux nuisibles , p. 34FUSIL. Du choix du fusil , de la manière de le charger , et des principes pour bien tirer ,... | |
 | Pierre Bulliard - 1823 - 330 pages
...s'ils refusent d'obéir. L'arrêté du 19 pluviose an 5 prescrit de faire , dans les forets nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...nécessaire , des chasses et battues, générales et particulières, aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. Cependant, cette disposition... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...et vingt livres par chaque tête de louveteau (6). (a) 1. — II sera fait dons les forêts royales et dans les campagnes, tous les trois mois , et plus...ou particulières aux loups , renards, blaireaux et antres animaux nuisibles ( Arrêté du 19 pluviôse an 5, et règlement du a 6 germinal an 1o.) a.... | |
 | 1879 - 392 pages
...142, 143. G et 7. Arrêté du 19 pluviôse an V : Art. 2. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. ' Art. 3. Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations centrales des départements,... | |
 | Augustin Charles Guichard - 1829 - 562 pages
...forêts nationales, continuera d'être exécuté. a. Néanmoins, Usera fait dans 1rs forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et batlucs générales ou particulières, aux loups , renards , blaireaux et autres animaux nuisibles.... | |
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Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. 
