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" Administrer les affaires du municipe, ses dépenses et ses revenus, soit en en délibérant dans la curie, soit en occupant les magistratures municipales. Dans cette double situation, les curiales répondaient non-seulement de leur gestion individuelle,... "
Histoire de la civilisation en France depuis la chute de l'Empire Romain - Page 49
de François Pierre Guillaume GUIZOT - 1859 - 419 pages
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Histoire de la civilisation en France depuis la chute de l'empire ..., Volume 1

François Guizot - 1829 - 480 pages
...situation, les curiales répondaient, non-seulement de leur gestion individuel^ , mais des besoins dela ville, auxquels ils étaient tenus de pourvoir eux-mêmes,...revenus. 2° Percevoir les impôts publics, aussi sous la responsahilité de leurs biens propres, en cas de non recouvrement. Les terres soumises à l'impôt...
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Cours d'histoire moderne: Histoire de la civilisation en France ..., Volume 1

François-Pierre-Guillaume Guizot, Guizot - 1829 - 474 pages
...magistratures municipales. Dans cette double situation, les curiales répondaient, non-seulement de leur gestion individuelle , mais des besoins de la...pourvoir eux-mêmes, en cas d'insuffisance des revenus. a" Percevoir les impôts publics, aussi sous la respon?abilité de leurs biens propres , en cas de...
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Essais sur l'histoire de France

François-Pierre-Guillaume Guizot - 1836 - 522 pages
...magistratures municipales. Dans cette double situation , les curiales répondaient , non seulement de leur gestion individuelle , mais des besoins de la...responsabilité de leurs biens propres, en cas de non recouvrement '. Les terres soumises à l'impôt foncier etabandonnées par leurs possesseurs étaient...
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Histoire de la civilisation en France depuis la chute de l'Empire ..., Volume 1

François Guizot - 1840 - 470 pages
...magistratures, municipales. Dans cette double situation , les curiales répondaient, nonseulement de leur gestion individuelle , mais des besoins de la...pourvoir eux-mêmes , en cas d'insuffisance, des revenus ; 2e Percevoir les impôts, publics , aussi sous la responsabilité de leurs biens propres, en cas...
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Cours d'histoire moderne (1820-1822): Histoire de la civilisation en France ...

François-Pierre-Guillaume Guizot - 1843 - 468 pages
...cette double situation, leseuriales répondaient, nonseulement de leur gestion individuelle, mais îles besoins de la ville, auxquels ils étaient tenus de...propres, en cas de non-recouvrement. Les terres soumises à l'impôt foncier, ci abandonnées par leurs possesseurs, retombaient à la curie, qui élait lenue...
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Essais sur l'histoire de France

François Guizot - 1844 - 402 pages
...situation , les curiales répondaient, non.seulement de leur gestion individuelle, mais des besoins dela ville, auxquels ils étaient tenus de pourvoir eux.mêmes...responsabilité de leurs biens propres , en cas de non recouvrement 3. Les terres soumises à l'impôt foncier et abandonnées par leurs possesseurs étaient...
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Nouveau dictionnaire de la conversation: ou répertoire universel ..., Volume 9

1845 - 568 pages
...magistratures municipales. Dans celte double situation, les curiales répondaient non-seulement de leur gestion individuelle, mais des besoins de la...propres, en cas de non-recouvrement. Les terres soumises à l'impôt foncier et abandonnées par leurs possesseurs étaient imposées à la curie , qui était...
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Nouveau dictionnaire de la conversation; ou, Répertoire universel ... sur le ...

1845 - 600 pages
...magistratures municipales. Dans cette double situation, les curiales répondaient non-seulement de leur gestion individuelle, mais des besoins de la...auxquels ils étaient tenus de pourvoir eux-mêmes, en «as d'insuffisance des revenus. — 2° Percevoir les impôts publics, aussi sous la responsabilité...
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Histoire de la civilisation en France depuis la chute de l'Empire ..., Volume 1

François Guizot - 1846 - 446 pages
...magistratures municipales. Dans cette doublé situation, les curiales répondaient, non-seulement de leur gestion individuelle, mais des besoins de la...propres, en cas de non-recouvrement. Les terres soumises à l'impôt foncier, et abandonnées par leurs possesseurs, retombaient à la curie, qui était tenue...
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Histoire de la civilisation en France depuis la chute de l'Empire ..., Volume 1

François Guizot - 1846 - 444 pages
...magistratures municipales. Dans cette double situation , les curiales répondaient, non-seulement de leur gestion individuelle, mais des besoins de la ville, auxquels ils étaient tenus de pourvoir eux mêmes, en cas d'insuffisance des revenus ; 2° Percevoir les impôts publics, aussi sous la responsabilité...
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