Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, avec des renvoys ...1757 - 23 pages |
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Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre ... Eusèbe Jacques Laurière Affichage du livre entier - 1732 |
Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre ... Eusèbe Jacques Laurière Affichage du livre entier - 1840 |
Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre ... Eusèbe Jacques Laurière Affichage du livre entier - 1755 |
Expressions et termes fréquents
accordés aux habitans adreffées Août articles avoit Bailliage Beaucaire Benoît XIII Bois de Vin Bois de Vincennes Boulenois Carcaffonne cennes Château Commiffaires Comte Comté de Saint-Pol CONFIRMATION des Lettres CONFIRMATION des priviléges Confuls Dauphiné Décembre deniers d'or DIMINUTION de feux eſpèces eſt fabriquer fans fauvegarde Royale feront exempts feront portés Février foires de Champagne fols tournois fujets Généraux-Maîtres des Monnoies Harfleur Janvier Juftice Juifs Juillet Juin Jurifdiction l'Abbaye de Saint l'Eglife l'Evêque Languedoc lefquelles LETTRES de Charles LETTRES de fauvegarde LETTRES de Philippe LETTRES portant LETTRES qui confirment LETTRES qui ordonnent LETTRES qui permettent LETTRES qui portent MANDEMENT qui porte marchandiſes Mars nouvelle aide accordée Novembre Octobre Officiers ORDONNANCE fur ORDONNANCE portant ORDONNANCE touchant Pâques perfonnes Philippe de Valois Philippe le Bel plufieurs porte qu'il fera pourront Prevôt priviléges accordés reffortira RÉGLEMENT Rouen Royale pour l'Abbaye Royaume Sénéchauffée Septembre Sergens touchant les Monnoies Toulouſe Tournay Vincennes