Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-18901871 |
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... l'Assemblée constituante ; Duhem , ex - législateur ; Gossuin , idem ... l'an III , a été formé , savoir pour deux tiers , des membres de la Convention , réélus ... administration municipale de Valenciennes . Conseil des Cinq - Cents . MM ...
... l'Assemblée constituante ; Duhem , ex - législateur ; Gossuin , idem ... l'an III , a été formé , savoir pour deux tiers , des membres de la Convention , réélus ... administration municipale de Valenciennes . Conseil des Cinq - Cents . MM ...
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... ADMINISTRATION ET DE LÉGISLATION . 1re section ; 2o section ; - Bureau du sceau . des officiers ministériels ... l'arrivée des - DIRECTION DES AFFAIRES POLITIQUES . Sous - direction du Nord . Sous - direction du Midi et de l'Orient Sous ...
... ADMINISTRATION ET DE LÉGISLATION . 1re section ; 2o section ; - Bureau du sceau . des officiers ministériels ... l'arrivée des - DIRECTION DES AFFAIRES POLITIQUES . Sous - direction du Nord . Sous - direction du Midi et de l'Orient Sous ...
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... administration générale des prisons.— 2o bureau : admi- nistration financière des maisons centrales et ... L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DÉPARTEMENTALE . 1er bureau : administration générale , élections , gardes nationales , pensions ...
... administration générale des prisons.— 2o bureau : admi- nistration financière des maisons centrales et ... L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DÉPARTEMENTALE . 1er bureau : administration générale , élections , gardes nationales , pensions ...
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... ADMINISTRATION.- 1er bureau : intendance , trans- ports . 2o bureau : subsistances , chauffage . — 3o bureau : hôpi ... l'armée . Service de L'Algérie . - - MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES . M. l'amiral Pothuau , ministre ...
... ADMINISTRATION.- 1er bureau : intendance , trans- ports . 2o bureau : subsistances , chauffage . — 3o bureau : hôpi ... l'armée . Service de L'Algérie . - - MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES . M. l'amiral Pothuau , ministre ...
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... administration géné- rale . 2o bureau administration intérieure . 3e bureau : justice , régime pénitentiaire . -4 ... L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES . M. Jules Simon , ministre . - DIRECTION DU PERSONNEL . Nomination des membres du ...
... administration géné- rale . 2o bureau administration intérieure . 3e bureau : justice , régime pénitentiaire . -4 ... L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES . M. Jules Simon , ministre . - DIRECTION DU PERSONNEL . Nomination des membres du ...
Table des matières
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Expressions et termes fréquents
1er Bataillon 1er bureau 1re classe 2º bureau 2º classe adjoint adjudant-major administrative aide-major Arleux Armentières ARRONDISSEMENT D'AVESNES ARRONDISSEMENT DE CAMBRAI ARRONDISSEMENT DE DOUAI Arrondissement de Dunkerque Arrondissement de Lille audiences sont fixées Avesnes avocat Bailleul Bavai Bergues Berlaimont Bouchain Bourbourg Bureau de bienfaisance canal capitainerie comprend Carnières Cassel Câteau chef-lieu Clary Commission communaux communes comprend les brigades Condé Conseil général Cysoing Dames Denain département du Nord départementale directeur docteur en médecine doyen Dubois Estaires Filles de l'Enf.-Jésus Gravelines Greffier Haubourdin Hazebrouck Hondschoote honoraire Hospice Huissier-audiencier inspecteur Instr Jeudi Jours d'audience juge-de-paix l'administration l'arrondissement Landrecies Lannoy Lefebvre Legrand Lemaire lieutenant lundi maire Marchiennes Marcoing Mardi Maubeuge membres Mercr mercredi Merville mètres nombre Notaires du canton Orchies Pont-à-Marcq Population Préfet président professeur propriétaire Quesnoy Quesnoy-sur-Deûle receveur Roubaix Saint-Amand Samedi Seclin secrétaire service Solesmes Solre-le-Château Somain St.-Amand Steenvoorde Suppléants Totaux Tourcoing Trélon trésorier tribunal vendredi vice-doyen vice-président Wormhoudt
Fréquemment cités
Page 190 - L'État n'est soumis à aucune responsabilité à raison du service de la correspondance privée par la voie télégraphique.
Page 188 - Lorsqu'une dépêche porte la mention faire suivre, sans autre indication, le bureau de destination, après l'avoir présentée à l'adresse indiquée, la réexpédie immédiatement, s'il ya lieu, à la nouvelle adresse qui lui est désignée au domicile du destinataire; il n'est toutefois tenu de faire...
Page 194 - L'expéditeur qui veut s'assurer, en cas de perte, sauf le cas de force majeure, le remboursement des valeurs payables au porteur insérées dans une lettre, doit la faire charger, et, en outre, faire la déclaration du montant des valeurs que cette lettre contient.
Page 29 - Le conseil général prononce définitivement sur les demandes en réduction de contingent formées par les communes, et préalablement soumises au conseil compétent.
Page 187 - Toute dépêche rectificative, complétive, et généralement toute communication échangée avec un bureau télégraphique à l'occasion d'une dépêche transmise ou en cours de transmission, est taxée conformément aux règles de la présente convention...
Page 189 - Ces taxes sont remboursées si la répétition montre que le service télégraphique avait dénaturé le sens de la dépêche. Dans ce cas, le bureau opère le remboursement d'office et sans aucun délai.
Page 188 - Lorsqu'une dépêche est recommandée, le Bureau de destination transmet, par la voie télégraphique, à l'expéditeur même, la reproduction intégrale de la copie envoyée au destinataire, suivie de la double indication de l'heure précise de la rémise et de la personne entre les mains de laquelle cette remise a eu lieu.
Page 28 - Art. 9. Après le rapport, qui est fait sur chaque affaire par un des conseillers, les parties peuvent présenter leurs observations, soit en personne, soit par mandataire.
Page 187 - Les nombres écrits en chiffres sont comptés pour autant de mots qu'ils contiennent de fois cinq chiffres, plus un mot pour l'excédant.
Page 188 - Si la mention faire suivre est accompagnée d'adresses successives, la dépêche est successivement transmise à chacune des destinations indiquées, jusqu'à la dernière, s'il ya lieu, et le dernier bureau se conforme aux dispositions du paragraphe précédent. Toute personne...