Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Georg Friedrich Martens Dieterich, 1843 |
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des ..., Volume 2 Georg Friedrich von Martens Affichage du livre entier - 1843 |
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Expressions et termes fréquents
Actes et Documens Août Convention Août Traité arrange Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec britannique conférence de Londres Conseil de S. M. contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande Danemarc Déc délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Duché de Saxe-Cobourg-Gotha Etats unis Etats-Unis de l'Amérique Févr Grand-duché de Bade Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'Electorat de Hesse libre de Francfort ligue de douanes Mai Traité Mars Convention N. S. III Note adressée Ordre du Conseil Plénipotentiaires Prince principauté Prusse relativement République rique septentrionale Royaume de Hanovre Royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Pays-Bas Russie Sardaigne Saxe royale Schwarzbourg-Sondershausen tion Traité conclu Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix traite des nègres Traité signé unis de l'Amérique
Fréquemment cités
Page 93 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 270 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 103 - MM. le roi des Français et le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le roi des Pays-Bas, grand-duc de Luxembourg, désirant rétablir entre elles les relations telles qu'elles ont existé avant le mois de novembre 1832, ont résolu de conclure, à cet effet, une convention, et ont nommé, pour leurs plénipotentiaires, savoir...
Page 242 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 17 - Paris. 329 14 Juin. Protocole d'une Conférence des Plénipotentiaires de la Grande-Bretagne, de l'Autriche, de la Russie et de la Prusse.
Page 339 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part , pour...
Page 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 154 - XVI. 773. 19 Avril Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique aux dispositions concernant le Grand-duché de Luxembourg contenues dans les Traités...
Page 120 - Sardaigne pour régler l'établissement des bacs et bateaux de passage sur les fleuves et rivières limitrophes.