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Feb, 1909

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AUTRES OUVRAGES RÉCENS

DU MÊME AUTEUR.

TRAITÉ des Landes , Bruyères et Marais ; des Défriche

mens et Desséchemens. Un fort vol. in-8°.

DÉFENSE des Propriétaires , attaqués comme détenteurs de Domaines engagés.

Un vol. in-8°. , en deux parties.

COURS de Droit rural ; ou Explication méthodique des lois,

réglemens et usages qui régissent les Biens ruraux de tous genres. - Un très-fort vol. in-8°.

CODE des Droits et Priviléges des Femmes ; ou Explication

des lois et maximes qui les concernent; en forme d'Entretiens. 2 vol. in-12.

vant

vant-Propos.

Depuis quelques années surtout, les Arbres des routes et chemins sont devenus une cause de discordes incessantes dans les Campagnes.

De nombreuses contestations se sont élevées à ce sujet, sur presque tous les points de la France, entre les Communautés d'habitans , les Propriétaires Riverains , les anciens Seigneurs, et les Administrations.

En dernier lieu, des circulaires de MM. les Préfets et Sous-Préfets, adressées aux Maires des Communes, ont eû pour objet de provoquer leur sollicitude, de stimuler leur zèle à cet égard; de leur indiquer les devoirs qu'ils avaient à remplir, les diligences à faire, dans l'intérêt de leurs administrés.

Des sommations, assignations , saisies-arrêts,

intéressées, que

oppositions, ont été formulées et notifiées en conséquence, dans presque toutes les localités.

Elles sont en ce moment l'objet d'une foule de controverses, de procès déjà engagés, ou près de l'être.

Dans ces circonstances, il nous a semblé que ce serait faire une chose utile à toutes les parties

de leur présenter des documens propres à les éclairer sur leurs véritables droits.

C'est l'objet de la présente Dissertation, dans laquelle nous allons successivement exposer les lois et réglemens de la matière, en préciser les résultats, signaler les principales questions qu'ils ont fait naître et qui peuvent encore se reproduire, rassembler les élémens les plus propres à éclaircir les doutes, et à résoudre les difficultés.

Elle sera divisée en deuX PARTIES :

Dans la première, il sera traité des arbres et plantations des GRANDES ROUTES, royales et départementales.

La deuxième traitera des arbres et plantations des CHEMINS dits vicinAUX ou communaux.

DES TITRES ET CHAPITRES.

PREMIÈRE PARTIE.

Pages.

CHAP. 9. Dispositions pénales contre les riverains qui

contreviennent aux obligations qui leur sont imposées.

CHAP. 10. Arrêts sur différens cas relatifs aux arbres

et plantations des grandes routes.

DEUXIÈME PARTIE.

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cernant les chemins vicinaux

CHAP. 11. Réflexions sur la jurisprudence relative aux

chemins vicinaux.

SÉRIE chronologique des lois et réglemens

TABLE alphabétique

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