 | 1840 - 628 pages
...séance. — M. le comte Roy a été nommé rapporteur de la loi sur la conversion des rentes. — La discussion du projet de loi relatif au renouvellement...du privilège de la Banque de France, a commencé aujourd'hui a la chambre des députés. — La commission chargée de l'examen du projet de loi tondant... | |
 | Alfred Darimon - 1856 - 256 pages
...pairs, un célèbre économiste, un profond juriste, un éminent professeur, le comte Rossi, rapporteur du projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France, avait dit : « Le prêt se combine souvent avec un risque. Pour le capi« tal prêté on exige un jiroftt,... | |
 | Emile de Girardin - 1858 - 630 pages
...pairs,.un célèbre économiste, un profond juriste, un éminent professeur, le comte Hossi, rapporteur du projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France, avait dit : « Le prêt se combine souventavec un risque. Pour le capital prêté on exige un profit,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1922 - 884 pages
...développe cette interpellation (p. 1401 ; Son ordre du jour motivé, p. 1 404). — Prend part à la discussion du projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France (Discussion générale, p. 1392, 1404 ; Amendements relatifs aux monts-de-piété, p. 1903; Son amendement... | |
 | 1891 - 624 pages
...d'attache. Les Trésors de guerre par les Banques nationales. MP Guyot écrit dans le Globe : A propos du projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France, on a fait ressortir l'importance que présenterait en cas de guerre l'énorme encaisse métallique... | |
 | 1897 - 682 pages
...la Gironde. 6 juillet. — Le Sénat nomme la commission de dix-huit membres chargée d'examiner le projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France. Sont élus : MM. Peytral, Guérin, Antonin Dubost, Moroux, Morel, Poirrier (de la Seine), Gadaud, Boulanger,... | |
 | Victor Bénigne Flour de Saint-Genis - 1896 - 260 pages
...y tient la même place. Chambre des Pairs. — Séance du as juin 1840. Rapport de M. Rossi sur le projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France (Moniteur. Supplément au n° ijô. atfjuin 1840, page i536). Le privilège conféré à la Banque... | |
 | 1897 - 1004 pages
...générale de la Ligue nationale bimétallique. — Le bimétallisme en Angleterre. — Le rejet du bill des huit heures. — Les riches deviennent-ils toujours...régime actuel, nous le préférons encore à celui du l'Etat banquier. Mais n'est-il pas curieux de remarquer que les principaux soutiens du privilège... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897 - 336 pages
...de fournir à la Chambre une indication précise au moment où elle va être appelée à discuter le projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France, afin de faire concourir, aux meilleures conditions possibles, cette grande institution de crédit au... | |
 | André Lebon - 1898 - 488 pages
...de la discussion du projet de loi relatif aux services maritimes postaux. 5. — Sénat : Suite de la discussion du projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France. Chambre : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux services maritimes postaux. 6. — Chambre... | |
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La discussion du projet de loi relatif au renouvellement du privilège de la Banque de France a commencé à la Chambre des députés. 
