Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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... Office , le 13. Janvier 1846 . Monsieur , La nouvelle communiquée par Votre ... l'impression produite dans ce pays par les récens événemens dans cette ... l'église reconnue par l'état , pour des motifs de conscience . Mais quoique cette ...
... Office , le 13. Janvier 1846 . Monsieur , La nouvelle communiquée par Votre ... l'impression produite dans ce pays par les récens événemens dans cette ... l'église reconnue par l'état , pour des motifs de conscience . Mais quoique cette ...
Page 16
... l'honneur de vous adresser dans ma lettre du 19 janvier . Conformément au désir témoigné dans votre précé- dent office du 14 janvier , je ne manquai pas , dès le 22 du même mois , de transmettre au gouvernement de la reine les pièces ...
... l'honneur de vous adresser dans ma lettre du 19 janvier . Conformément au désir témoigné dans votre précé- dent office du 14 janvier , je ne manquai pas , dès le 22 du même mois , de transmettre au gouvernement de la reine les pièces ...
Page 53
... l'appui des décomptes , lorsque les lettres , journaux et imprimés eux - mêmes ne pourront pas être produits par l'office qui aura à se prévaloir du montant de leurs taxes vis - à - vis de l'office correspondant . Titre IV . Echange des ...
... l'appui des décomptes , lorsque les lettres , journaux et imprimés eux - mêmes ne pourront pas être produits par l'office qui aura à se prévaloir du montant de leurs taxes vis - à - vis de l'office correspondant . Titre IV . Echange des ...
Page 56
... l'autre administration , à titre de dédommagement , soit pour le destinataire , soit pour l'envoyeur , suivant le ... office envoyeur . Ceux qui auront été livrés affranchis jusqu'à destination ou jusqu'à la frontière de l'office cor ...
... l'autre administration , à titre de dédommagement , soit pour le destinataire , soit pour l'envoyeur , suivant le ... office envoyeur . Ceux qui auront été livrés affranchis jusqu'à destination ou jusqu'à la frontière de l'office cor ...
Page 146
... l'échange des ratifications . Si , un an avant l'expiration de ce terme , le présent traité n'est pas dénoncé , il ... office de 1846 la cessation 146 Traité entre la Sardaigne.
... l'échange des ratifications . Si , un an avant l'expiration de ce terme , le présent traité n'est pas dénoncé , il ... office de 1846 la cessation 146 Traité entre la Sardaigne.
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
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Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren