Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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... Signé et con- clu à Naples le 13 Janvier 1846 . ( Publié à Naples , le 27 Juin 1846. ) Désirant faciliter davantage ... signer dans cette vue le traité suivant de na- vigation et de commerce : S. M. le roi des Deux - Siciles et S. M. le ...
... Signé et con- clu à Naples le 13 Janvier 1846 . ( Publié à Naples , le 27 Juin 1846. ) Désirant faciliter davantage ... signer dans cette vue le traité suivant de na- vigation et de commerce : S. M. le roi des Deux - Siciles et S. M. le ...
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... signé le présent traité , et y ont apposé leurs sceaux . Fait en double expédition à Naples , le 13 janvier de l'an de grâce 1846 . Signé : GIUSTINO FORTUNATO . Prince DE COMITINI . ANTONIO SPINELLI . Comte MOLTKE HVITFEldt . 11 2 ...
... signé le présent traité , et y ont apposé leurs sceaux . Fait en double expédition à Naples , le 13 janvier de l'an de grâce 1846 . Signé : GIUSTINO FORTUNATO . Prince DE COMITINI . ANTONIO SPINELLI . Comte MOLTKE HVITFEldt . 11 2 ...
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... signé à Washington le 15 jan- vier 1846 . S. M. la reine de la Grande - Bretagne et d'Irlande , et les Etats - Unis d'Amérique , considérant qu'il est désirable , pour la future prospérité des deux pays , que l'état de doute et d ...
... signé à Washington le 15 jan- vier 1846 . S. M. la reine de la Grande - Bretagne et d'Irlande , et les Etats - Unis d'Amérique , considérant qu'il est désirable , pour la future prospérité des deux pays , que l'état de doute et d ...
Page 28
... expiration de six mois après la date ci- après , ou plus tôt s'il est possible . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau 28 Traité entre la Grande - Bretagne.
... expiration de six mois après la date ci- après , ou plus tôt s'il est possible . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau 28 Traité entre la Grande - Bretagne.
Page 29
... signé le présent traité et y ont apposé le sceau de leurs 1846 armes . Fait à Washington le 15. jour de janvier de l'an de notre Seigneur 1846 . Signé : RICHARD PAKENHAM : JAMES BUCHANAN . 4 . Décret du Bey de Tunis du 24 Jan- vier 1846 ...
... signé le présent traité et y ont apposé le sceau de leurs 1846 armes . Fait à Washington le 15. jour de janvier de l'an de notre Seigneur 1846 . Signé : RICHARD PAKENHAM : JAMES BUCHANAN . 4 . Décret du Bey de Tunis du 24 Jan- vier 1846 ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
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Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren