Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
À l'intérieur du livre
Page 3
... plénipotentiaires respectifs de lever tous les obtacles qui pourraient s'y opposer , et de con- clure et signer dans cette vue le traité suivant de na- vigation et de commerce : S. M. le roi des Deux - Siciles et S. M. le roi de Da ...
... plénipotentiaires respectifs de lever tous les obtacles qui pourraient s'y opposer , et de con- clure et signer dans cette vue le traité suivant de na- vigation et de commerce : S. M. le roi des Deux - Siciles et S. M. le roi de Da ...
Page 10
... plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé leurs sceaux . Fait en double expédition à Naples , le 13 janvier de l'an de grâce 1846 . Signé : GIUSTINO FORTUNATO . Prince DE COMITINI . ANTONIO SPINELLI ...
... plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé leurs sceaux . Fait en double expédition à Naples , le 13 janvier de l'an de grâce 1846 . Signé : GIUSTINO FORTUNATO . Prince DE COMITINI . ANTONIO SPINELLI ...
Page 27
... plénipotentiaires pour discuter et s'enten- dre concernant les conditions d'un tel arrangement , savoir : S. M. la ... plénipotentiaire de S. M. aux Etats - Unis ; et le président des Etats - Unis a , de son côté , donné de pleins ...
... plénipotentiaires pour discuter et s'enten- dre concernant les conditions d'un tel arrangement , savoir : S. M. la ... plénipotentiaire de S. M. aux Etats - Unis ; et le président des Etats - Unis a , de son côté , donné de pleins ...
Page 28
... Londres à l'expiration de six mois après la date ci- après , ou plus tôt s'il est possible . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau 28 Traité entre la Grande - Bretagne.
... Londres à l'expiration de six mois après la date ci- après , ou plus tôt s'il est possible . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau 28 Traité entre la Grande - Bretagne.
Page 32
... plénipotentiaires de S. M. le roi des Belges et de S. M. le roi de Bavière , avons si- gné et scellé la présente convention à Francfort , le 5 février 1846 . ( L. S. ) Signé : Comte DE BRIEY , ( L. S. ) Signé : CH . A. D'OBERKÁMP . La ...
... plénipotentiaires de S. M. le roi des Belges et de S. M. le roi de Bavière , avons si- gné et scellé la présente convention à Francfort , le 5 février 1846 . ( L. S. ) Signé : Comte DE BRIEY , ( L. S. ) Signé : CH . A. D'OBERKÁMP . La ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren