VPARMELLINI

LES CODES

EXPLIQUÉS.

CODE PÉNAL ET CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE.

1

2

LES CODES

EXPLIQUÉS

PAR LEURS MOTIFS, PAR DES EXEMPLES, ET PAR LA JURISPRUDENCE,

AVEC LA SOLUTION, SOUS CHAQUE ARTICLE,
DES DIFFICULTÉS, AINSI QUE DES PRINCIPALES QUESTIONS QUE PRÉSENTE LE TEXTE,

LA DÉFINITION DES TERMES DE DROIT, ET LA REPRODUCTION DES MOTIFS DES ARRÊTS;

PAR J.-A. ROGRON,

AVOCAT AUX CONSEIL DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION.

EDITION AUGMENTÉL

DE NOTICES INDIQUANT LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE BELGES,

D'UN MEMENTO DE L’ÉTUDIANT EN DROIT,

CONTENANT LES LOIS, ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS SUR LA PROFESSION D'AVOCAT EN BELGIQOR :

D'UN TABLEAU PRÉSENTANT, DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE,
TOUS LES ACTES LÉGISLATIFS BELGES QUI ONT APPORTÉ DES MODIFICATIONS AUX CODES FRANÇAIS;
De la Théorie et d'une Histoire générale de chaque Code,
PAR LE BARON LOCRÉ, ANCIEN SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CONSEIL D'ÉTAT;

PRÉCÉDÉE DE
LA CONSTITUTION BELGE ANNOTÉE,
PAR J, PLAISANT, ANCIEN PROCUREUR GÉNÉRAL A LA COUR DE CASSATION

N;

BT TERMINÉE PAR

Une table générale par ordre alphabétique des matières contenues dans les Cinq Codes,

RÉDIGÉE PAR M. SIREY.

Bruxelles,
SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE,

ADOLPHE WAHLEN ET COMPAGNIE.
PARTIE DE JURISPRUDENCE. – 1. TARLIER, GÉRANT.

1840