Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... décembre 1890 . Assurance militaire . L. F. , 28 juin 1901 O. d'exécution ... décembre 1901 .XVIII.873 Adaptation , à la guerre maritime , des principes de la convention de Genève ( croix - rouge ) . Con- vention de la paix ... 14 4.
... décembre 1890 . Assurance militaire . L. F. , 28 juin 1901 O. d'exécution ... décembre 1901 .XVIII.873 Adaptation , à la guerre maritime , des principes de la convention de Genève ( croix - rouge ) . Con- vention de la paix ... 14 4.
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... décembre 1899 Vol . Page XVI . 563 .XVII . 701 Effectif et recrutement . A. C. F. , 9 avril 1901 XVIII.565 Afrique ... 14 août 1891 XII . 285 Afrique sud - ouest ( territoire allemand ) . Accession à l'arrangement de Vienne sur le service des ...
... décembre 1899 Vol . Page XVI . 563 .XVII . 701 Effectif et recrutement . A. C. F. , 9 avril 1901 XVIII.565 Afrique ... 14 août 1891 XII . 285 Afrique sud - ouest ( territoire allemand ) . Accession à l'arrangement de Vienne sur le service des ...
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... 14 octobre 1890 . 13/14 juin 1893 . 12 décembre 1901 / 1er février 1902 Convention avec neuf états européens sur l'application de mesures protectrices com- XV . 369 XIV . 75 • XIV . 145 .XVIII.876 munes contre le choléra , 15 avril 1893 ...
... 14 octobre 1890 . 13/14 juin 1893 . 12 décembre 1901 / 1er février 1902 Convention avec neuf états européens sur l'application de mesures protectrices com- XV . 369 XIV . 75 • XIV . 145 .XVIII.876 munes contre le choléra , 15 avril 1893 ...
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... décembre 1902 XIX . 327 Antilles . Adhésion de la société française des té- légraphes sous - marins à la convention télégra- phique internationale , 4 juillet 1889 Antiquités . Achat de la collection du curé Denier , XI . 176 à ...
... décembre 1902 XIX . 327 Antilles . Adhésion de la société française des té- légraphes sous - marins à la convention télégra- phique internationale , 4 juillet 1889 Antiquités . Achat de la collection du curé Denier , XI . 176 à ...
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... 14 septembre 1864. R. o . , VIII . 145. ) Modification de l'article 19 ( accumulation d'actes pendant neuf ans dans les dicas- tères ) . A. C. F. , 11 décembre 1899 . Achat d'un emplacement au Kirchenfeld , à Berne . A. F. , 24 juin ...
... 14 septembre 1864. R. o . , VIII . 145. ) Modification de l'article 19 ( accumulation d'actes pendant neuf ans dans les dicas- tères ) . A. C. F. , 11 décembre 1899 . Achat d'un emplacement au Kirchenfeld , à Berne . A. F. , 24 juin ...
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Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII