Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 72
... départements . A. C. F. , 29 août 1890 . • XIX . 353 • XIX . 494 XII . 636 • XVI . 834 XI . 621 XV . 188 ... département politique ) . A. C. F. , 8 dicembre 1896. XV . 590 Attributions des départements et des chefs de service ...
... départements . A. C. F. , 29 août 1890 . • XIX . 353 • XIX . 494 XII . 636 • XVI . 834 XI . 621 XV . 188 ... département politique ) . A. C. F. , 8 dicembre 1896. XV . 590 Attributions des départements et des chefs de service ...
Page 182
Switzerland. Organisation des départements du conseil fédéral . Vol . Page A. C. F. , 29 août 1890 Organisation du département de justice et police . L. F. , 16 décembre 1901 Organisation du département militaire . L. F. , 20 décembre ...
Switzerland. Organisation des départements du conseil fédéral . Vol . Page A. C. F. , 29 août 1890 Organisation du département de justice et police . L. F. , 16 décembre 1901 Organisation du département militaire . L. F. , 20 décembre ...
Page 4
... département . Vime classe des traitements ( 2400 à 4800 francs ) . 1re catégorie ( traitement de 2700 à 4800 francs ) : Néant . 2me catégorie ( traitement de 2700 à 4500 francs ) : a . à la Direction générale : Les aides de bureau de ...
... département . Vime classe des traitements ( 2400 à 4800 francs ) . 1re catégorie ( traitement de 2700 à 4800 francs ) : Néant . 2me catégorie ( traitement de 2700 à 4500 francs ) : a . à la Direction générale : Les aides de bureau de ...
Page 26
... Département de l'Intérieur , qui les transmet au Département des Finances , en vue de faire émettre les mandats nécessaires sur la caisse fédérale . Art . 6. Toutes les dépenses doivent être justifiées par des pièces portant le visa du ...
... Département de l'Intérieur , qui les transmet au Département des Finances , en vue de faire émettre les mandats nécessaires sur la caisse fédérale . Art . 6. Toutes les dépenses doivent être justifiées par des pièces portant le visa du ...
Page 27
... Département de l'Intérieur , qui le transmettra après examen au Département des Finances . II . Comptabilité . Art . 8. Le directeur de l'asile tiendra les livres suivants , savoir : 1. un livre de caisse ; 2. un livre des avances ; 3 ...
... Département de l'Intérieur , qui le transmettra après examen au Département des Finances . II . Comptabilité . Art . 8. Le directeur de l'asile tiendra les livres suivants , savoir : 1. un livre de caisse ; 2. un livre des avances ; 3 ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII