Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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Switzerland. RECUEIL OFFICIEL いけ DES LOIS ET ORDONNANCES DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE . NOUVELLE SERIE , TOME XIX . ( 9me volume de la 2e partie de la nouvelle série ) BERNE IMPRIMERIE DE K.-J. WYSS 1904 . C JUN 1 3 1925 TABLE ALPHABÉTIQUE ...
Switzerland. RECUEIL OFFICIEL いけ DES LOIS ET ORDONNANCES DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE . NOUVELLE SERIE , TOME XIX . ( 9me volume de la 2e partie de la nouvelle série ) BERNE IMPRIMERIE DE K.-J. WYSS 1904 . C JUN 1 3 1925 TABLE ALPHABÉTIQUE ...
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... initiative . A. F. , 22 décembre 1893 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XIX Vol . Page XI . 650 XVI . 97 .XVII . 697 XIII.1015 I Abonnements aux journaux et aux publications Vol . Page périodiques TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES ...
... initiative . A. F. , 22 décembre 1893 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XIX Vol . Page XI . 650 XVI . 97 .XVII . 697 XIII.1015 I Abonnements aux journaux et aux publications Vol . Page périodiques TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES ...
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... ( nouvelle loi ) . Vol . Page L. F. , 29 juin 1900 .XVIII . 278 R. d'exécution , 24 décembre 1900 .XVIII . 285 Cahier des charges pour les lots de distillerie ( annexe I ) . .XVIII.327 Conditions générales réglant l'achat d'alcools .XVIII ...
... ( nouvelle loi ) . Vol . Page L. F. , 29 juin 1900 .XVIII . 278 R. d'exécution , 24 décembre 1900 .XVIII . 285 Cahier des charges pour les lots de distillerie ( annexe I ) . .XVIII.327 Conditions générales réglant l'achat d'alcools .XVIII ...
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... Nouvelle organisation des corps de troupe . L. F. , 19 mars 1897 O. d'exécution , 26 octobre 1897 Marques distinctives d'incorporation pour le train des compagnies de position . A. C. F. , 22 mars 1898 . Essais en vue d'un nouvel ...
... Nouvelle organisation des corps de troupe . L. F. , 19 mars 1897 O. d'exécution , 26 octobre 1897 Marques distinctives d'incorporation pour le train des compagnies de position . A. C. F. , 22 mars 1898 . Essais en vue d'un nouvel ...
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... nouvel hôtel des postes et des télégraphes . Achat d'un emplacement . A. F. , 8 octobre 1897 Crédit pour la construction . A. F. , 29 juin 1900 station d'essais et de ... nouvelle caserne . 1896 Bâtiments fédéraux ( suite ) . Vol . Page • 31.
... nouvel hôtel des postes et des télégraphes . Achat d'un emplacement . A. F. , 8 octobre 1897 Crédit pour la construction . A. F. , 29 juin 1900 station d'essais et de ... nouvelle caserne . 1896 Bâtiments fédéraux ( suite ) . Vol . Page • 31.
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII