Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 98
Page 4
... Washington , 15 juin 1897 . Adhésion du Honduras à ce dernier , 3 juil- let 1899 Accidents et maladies . Adjonction à la constitution fédérale . A. F. , 17 décembre 1890 . Assurance militaire . L. F. , 28 juin 1901 O. d'exécution , 12 ...
... Washington , 15 juin 1897 . Adhésion du Honduras à ce dernier , 3 juil- let 1899 Accidents et maladies . Adjonction à la constitution fédérale . A. F. , 17 décembre 1890 . Assurance militaire . L. F. , 28 juin 1901 O. d'exécution , 12 ...
Page 13
... Washington , 15 juin 1897 XVI . 879 Convention concernant l'échange des colis postaux , avec protocole final . Washington , 15 juin 1897 . Arrangement concernant le service des re- . XVI . 890 couvrements . Washington , 15 juin 1897 ...
... Washington , 15 juin 1897 XVI . 879 Convention concernant l'échange des colis postaux , avec protocole final . Washington , 15 juin 1897 . Arrangement concernant le service des re- . XVI . 890 couvrements . Washington , 15 juin 1897 ...
Page 16
... Washington , 15 juin 1897. . XVI . 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin 1897 . Arrangement concernant le service ...
... Washington , 15 juin 1897. . XVI . 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin 1897 . Arrangement concernant le service ...
Page 20
... Washington , 15 juin 1897 XVI . 89 .XVIII . 796 XVI . 151 XII . 169 XII . 636. 638 XVI . 834. 836 · Adhésion de l'Eastern extension ( Australasia and China ) telegraph company à l'union télégraphique , 7 avril 1903 XIX . 332 Vol . Page ...
... Washington , 15 juin 1897 XVI . 89 .XVIII . 796 XVI . 151 XII . 169 XII . 636. 638 XVI . 834. 836 · Adhésion de l'Eastern extension ( Australasia and China ) telegraph company à l'union télégraphique , 7 avril 1903 XIX . 332 Vol . Page ...
Page 21
... Washington , 15 juin 1897 • • XII . 634. 636 • XVI . 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin 1897 Arrangement ...
... Washington , 15 juin 1897 • • XII . 634. 636 • XVI . 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin 1897 Arrangement ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII