Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 3
... XVIII et XIX . NB . La table des matières du tome XIX a été fondue avec celles des tomes précédents ( XI , XII , XIII , XIV , XV , XVI , XVII et XVIII ) . Il n'existe pas de table alphabétique séparée pour le tome XIX ( voir aussi l ...
... XVIII et XIX . NB . La table des matières du tome XIX a été fondue avec celles des tomes précédents ( XI , XII , XIII , XIV , XV , XVI , XVII et XVIII ) . Il n'existe pas de table alphabétique séparée pour le tome XIX ( voir aussi l ...
Page 4
... XVIII . 734 .XVIII . 780 chômage ) . A. C. F. , 4 juillet 1902. XIX . 115 Comptabilité . R. , 24 décembre 1901 .XVIII.873 Adaptation , à la guerre maritime , des principes de la convention de Genève ( croix - rouge ) . Con- vention de ...
... XVIII . 734 .XVIII . 780 chômage ) . A. C. F. , 4 juillet 1902. XIX . 115 Comptabilité . R. , 24 décembre 1901 .XVIII.873 Adaptation , à la guerre maritime , des principes de la convention de Genève ( croix - rouge ) . Con- vention de ...
Page 6
... XVIII . 278 R. d'exécution , 24 décembre 1900 .XVIII . 285 Cahier des charges pour les lots de distillerie ( annexe I ) . .XVIII.327 Conditions générales réglant l'achat d'alcools .XVIII.351 étrangers ( annexe II ) . Exemption de la ...
... XVIII . 278 R. d'exécution , 24 décembre 1900 .XVIII . 285 Cahier des charges pour les lots de distillerie ( annexe I ) . .XVIII.327 Conditions générales réglant l'achat d'alcools .XVIII.351 étrangers ( annexe II ) . Exemption de la ...
Page 11
... XVIII . 157. 158 Paix . Conférence de la Haye , 29 juillet 1899 . Ratification A. F. , 10 décembre 1900 . A. C. F. , 13 décembre 1900 ( en vi- .XVIII.415 gueur dès le 29 décembre 1900 ) . XVIII . 417.479 Acte final , 29 juillet 1899 ...
... XVIII . 157. 158 Paix . Conférence de la Haye , 29 juillet 1899 . Ratification A. F. , 10 décembre 1900 . A. C. F. , 13 décembre 1900 ( en vi- .XVIII.415 gueur dès le 29 décembre 1900 ) . XVIII . 417.479 Acte final , 29 juillet 1899 ...
Page 12
... XVIII . 456 .XVIII.468 .XVIII.472 qui s'épanouissent ou s'applatissent facilement dans le corps humain .XVIII.476 Protection de la propriété industrielle . Adhé- sion à la convention et aux autres actes y relatifs , 24 mars 1903 ...
... XVIII . 456 .XVIII.468 .XVIII.472 qui s'épanouissent ou s'applatissent facilement dans le corps humain .XVIII.476 Protection de la propriété industrielle . Adhé- sion à la convention et aux autres actes y relatifs , 24 mars 1903 ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII