Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 79
Page 27
... Bateaux à vapeur . Caisses de secours . L. F. , 28 juin 1889 Transports militaires . A. C. F. , 28 avril 1891 ... bateaux à vapeur . L. F. , 29 mars 1893 • · XIII . 326 XIII . 637 • R. d'exécution , 11 décembre 1893 • XIII . 487 Bateaux ...
... Bateaux à vapeur . Caisses de secours . L. F. , 28 juin 1889 Transports militaires . A. C. F. , 28 avril 1891 ... bateaux à vapeur . L. F. , 29 mars 1893 • · XIII . 326 XIII . 637 • R. d'exécution , 11 décembre 1893 • XIII . 487 Bateaux ...
Page 28
Switzerland. Bateaux à vapeur ( suite ) . Vol . Page Règlement de transport des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur suisses , 11 décembre 1893 Premier supplément . A. C. F. , 11 dé- cembre 1894 • · · Deuxième supplément ...
Switzerland. Bateaux à vapeur ( suite ) . Vol . Page Règlement de transport des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur suisses , 11 décembre 1893 Premier supplément . A. C. F. , 11 dé- cembre 1894 • · · Deuxième supplément ...
Page 29
Switzerland. Bateaux à vapeur ( suite . ) Construction et exploitation des bateaux ac- tionnés par la vapeur ou par d'autres moteurs sur les eaux suisses . O. , 18 février 1896 Horaires . Présentation , examen et approbation . R. , 20 ...
Switzerland. Bateaux à vapeur ( suite . ) Construction et exploitation des bateaux ac- tionnés par la vapeur ou par d'autres moteurs sur les eaux suisses . O. , 18 février 1896 Horaires . Présentation , examen et approbation . R. , 20 ...
Page 53
... bateaux à vapeur . L. F. , 28 juin 1889 Caisses et comptabilités spéciales . Administration des poudres . R. , 13 février 1894 Adjonction à l'article 2 de ce règlement ( cautionnement de l'adjoint du directeur de la poudrerie militaire ) ...
... bateaux à vapeur . L. F. , 28 juin 1889 Caisses et comptabilités spéciales . Administration des poudres . R. , 13 février 1894 Adjonction à l'article 2 de ce règlement ( cautionnement de l'adjoint du directeur de la poudrerie militaire ) ...
Page 62
Switzerland. Chemins de fer . Voir encore les rubriques suivantes . Bâle . Bateaux à vapeur . Bureaux de poste . Câbles . Fonds des chemins de fer . Grisons . Horaires . Installations électriques . Caisses de secours . Central suisse ...
Switzerland. Chemins de fer . Voir encore les rubriques suivantes . Bâle . Bateaux à vapeur . Bureaux de poste . Câbles . Fonds des chemins de fer . Grisons . Horaires . Installations électriques . Caisses de secours . Central suisse ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII