Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... Caisse et comptabilité . R. , 19 août 1902 Inventaire . Compétence quant aux achats . A. C. F. , 13 février 1903 Archives fédérales . - Vol . Page .XVII . 708 · XIX . 110 XIX . 123 XIX . 194 XIX . 386 .XVII . 606 ( R. , 14 septembre ...
... Caisse et comptabilité . R. , 19 août 1902 Inventaire . Compétence quant aux achats . A. C. F. , 13 février 1903 Archives fédérales . - Vol . Page .XVII . 708 · XIX . 110 XIX . 123 XIX . 194 XIX . 386 .XVII . 606 ( R. , 14 septembre ...
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... caisse . R. , 10 novembre 1893 Réparation du bâtiment principal sud . A. F. , 22 juin 1896 . Exploitation . • · XIII . 71 · XV . 495 O. , 7 février 1876 ( R. o . , n . s . , II . 58 ) . Modification ( création d'une place d'ad- joint ) ...
... caisse . R. , 10 novembre 1893 Réparation du bâtiment principal sud . A. F. , 22 juin 1896 . Exploitation . • · XIII . 71 · XV . 495 O. , 7 février 1876 ( R. o . , n . s . , II . 58 ) . Modification ( création d'une place d'ad- joint ) ...
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... caisse et la comp- tabilité , 10 janvier 1902 · Berthoud . Entrepôt de la régie des alcools . A. F. , 4 avril 1894 . Bétail . • .XVIII . 644 . XVIII.784 XIX . 25 XIV . 204 Vices rédhibitoires . Retrait du concordat . Appenzell - Rhodes ...
... caisse et la comp- tabilité , 10 janvier 1902 · Berthoud . Entrepôt de la régie des alcools . A. F. , 4 avril 1894 . Bétail . • .XVIII . 644 . XVIII.784 XIX . 25 XIV . 204 Vices rédhibitoires . Retrait du concordat . Appenzell - Rhodes ...
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... caisse et comptabilité . R , 30 août 1895 Collection de livres et de documents ( glossaire des dialectes de la Suisse allemande ) de feu le Dr Fritz Staub , à Zurich . et triage , 20 avril 1898 . XV . 241 Achat • XVI . 662 Bied au Locle ...
... caisse et comptabilité . R , 30 août 1895 Collection de livres et de documents ( glossaire des dialectes de la Suisse allemande ) de feu le Dr Fritz Staub , à Zurich . et triage , 20 avril 1898 . XV . 241 Achat • XVI . 662 Bied au Locle ...
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... caisse et de la comptabilité du XIX . 752 XIX . 754 • XIX . 757 XIX . 769 XV . 414 XI . 251 XV . 306 XVI . 43 • XVI . 58 dépôt central des remontes . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 Augmentation du nombre des instructeurs de Ire classe ...
... caisse et de la comptabilité du XIX . 752 XIX . 754 • XIX . 757 XIX . 769 XV . 414 XI . 251 XV . 306 XVI . 43 • XVI . 58 dépôt central des remontes . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 Augmentation du nombre des instructeurs de Ire classe ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII