Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... . Traitements des fonctionnaires des bureaux de poste de IIIme classe . O. , 5 février 1897 .XVIII . 433 .XVIII . 456 .XVIII . 468 .XVIII . 472 .XVIII . 476 XII . 76 XVI . 77 Bureaux de poste ambulants et flottants . Indem- Vol . 52.
... . Traitements des fonctionnaires des bureaux de poste de IIIme classe . O. , 5 février 1897 .XVIII . 433 .XVIII . 456 .XVIII . 468 .XVIII . 472 .XVIII . 476 XII . 76 XVI . 77 Bureaux de poste ambulants et flottants . Indem- Vol . 52.
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... classe . A. F. , 12 avril 1894 .. XIV . 303 Augmentation de la cavalerie divisionnaire . L. F. , 16 mars 1897 . Chevaux . XVI . 141 XVI . 605 • Modification de l'article 58 ( chevaux de O. , 19 avril 1898 remplacement des hommes passant ...
... classe . A. F. , 12 avril 1894 .. XIV . 303 Augmentation de la cavalerie divisionnaire . L. F. , 16 mars 1897 . Chevaux . XVI . 141 XVI . 605 • Modification de l'article 58 ( chevaux de O. , 19 avril 1898 remplacement des hommes passant ...
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... classe . O. , 24 avril 1896 O. , 2 novembre 1903 XV . 464 . XIX . 687 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 . Uniformes et insignes des employés et agents ...
... classe . O. , 24 avril 1896 O. , 2 novembre 1903 XV . 464 . XIX . 687 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 . Uniformes et insignes des employés et agents ...
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... classe . O. , 24 avril 1896 O. , 2 novembre 1903 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 . XV . 306 • XV . 464 · XIX . 687 · Uniformes et insignes des employés et ...
... classe . O. , 24 avril 1896 O. , 2 novembre 1903 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 . XV . 306 • XV . 464 · XIX . 687 · Uniformes et insignes des employés et ...
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... classe ) . A. C. F. , 20 avril 1900 Exécution par l'administration des douanes . A. C. F. , 11 mars 1898 . A. C. F. , 26 mars 1903 . fédéra XVI . 270 XVI . 372 XVI . 431 . XVIII . 55 • XVI . 556 XIX . 489 Traitements des membres du ...
... classe ) . A. C. F. , 20 avril 1900 Exécution par l'administration des douanes . A. C. F. , 11 mars 1898 . A. C. F. , 26 mars 1903 . fédéra XVI . 270 XVI . 372 XVI . 431 . XVIII . 55 • XVI . 556 XIX . 489 Traitements des membres du ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
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