Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... Contrôle de l'inventaire de l'administration mili- taire fédérale . O. , 25 mais 1898 . Contrôle des finances . R. 24 février 1903 . . Contrôle fédéral de la munition . Augmentation du personnel . A. F. , 19 décembre 1895 XIII , 58 XVI ...
... Contrôle de l'inventaire de l'administration mili- taire fédérale . O. , 25 mais 1898 . Contrôle des finances . R. 24 février 1903 . . Contrôle fédéral de la munition . Augmentation du personnel . A. F. , 19 décembre 1895 XIII , 58 XVI ...
Page 117
... Contrôle du mouvement des boissons . Modification au tableau des bureaux autorisés . A. C. F. , 1er octobre 1889 . A. C. F. , 23 septembre 1892 A. C. F. , 5 février 1897 Déclaration additionnelle à la convention du 10 août 1877 ( R. o ...
... Contrôle du mouvement des boissons . Modification au tableau des bureaux autorisés . A. C. F. , 1er octobre 1889 . A. C. F. , 23 septembre 1892 A. C. F. , 5 février 1897 Déclaration additionnelle à la convention du 10 août 1877 ( R. o ...
Page 124
... contrôle ; instruction du tir dans le corps des cadets . O. , 23 décembre 1898 . O. , 19 avril 1901 ་ ་ XVI . 818 .XVIII.588 G. Gamsen ( Valais ) . Correction de ce torrent . A. F. , 15 octobre 1897 Garde des frontières . Organisation ...
... contrôle ; instruction du tir dans le corps des cadets . O. , 23 décembre 1898 . O. , 19 avril 1901 ་ ་ XVI . 818 .XVIII.588 G. Gamsen ( Valais ) . Correction de ce torrent . A. F. , 15 octobre 1897 Garde des frontières . Organisation ...
Page 168
... Contrôle de la munition . Contrôle de l'inventaire . Contrôles . Convention de Genève ( croix - rouge ) . Corps d'armée . Défense nationale . Dépôt de guerre à Thoune . Garde des frontières . Génie . Gothard . Habillement . Indemnités ...
... Contrôle de la munition . Contrôle de l'inventaire . Contrôles . Convention de Genève ( croix - rouge ) . Corps d'armée . Défense nationale . Dépôt de guerre à Thoune . Garde des frontières . Génie . Gothard . Habillement . Indemnités ...
Page 182
... contrôle ( R. o . , n . s . , V. 468 ) . A. C. F. , 28 avril 1891 . · Contrôle et garantie du titre . R. , 15 no- • XI . 621 XIX . 39 XIX . 44 XV . 188 XV . 590 · • XIII . 457 XIX . 90 XII . 94 vembre 1892 . XIII . 156 Organisation et ...
... contrôle ( R. o . , n . s . , V. 468 ) . A. C. F. , 28 avril 1891 . · Contrôle et garantie du titre . R. , 15 no- • XI . 621 XIX . 39 XIX . 44 XV . 188 XV . 590 · • XIII . 457 XIX . 90 XII . 94 vembre 1892 . XIII . 156 Organisation et ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
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