Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... cours d'eau . · XIX . 104 XI . 486 XII . 759 XII . 88 XII . 768 9 XIX . 104 • Huningue . Prolongement du canal . A. F. , 11 juin 1896 XV . 485 Wiese , etc. , sur la commune de Riehen . A. F. , 5 juin 1896 XV . 475 Bále - ville ( suite ) ...
... cours d'eau . · XIX . 104 XI . 486 XII . 759 XII . 88 XII . 768 9 XIX . 104 • Huningue . Prolongement du canal . A. F. , 11 juin 1896 XV . 485 Wiese , etc. , sur la commune de Riehen . A. F. , 5 juin 1896 XV . 475 Bále - ville ( suite ) ...
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... cours d'eau . Aar entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 Emme . XIII . 1003 XI . 650 Près de Kirchberg . A. F. , 6 juin 1896 XV . 478 Depuis l'embouchure de l'Ilfis jusqu'à Kirchberg . A. F. , 15 octobre 1897 XVI ...
... cours d'eau . Aar entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 Emme . XIII . 1003 XI . 650 Près de Kirchberg . A. F. , 6 juin 1896 XV . 478 Depuis l'embouchure de l'Ilfis jusqu'à Kirchberg . A. F. , 15 octobre 1897 XVI ...
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Switzerland. Berne ( suite ) . Correction de cours d'eau ( suite ) . Fallbach près de Blumenstein . A. F. , 23 juin 1900 . Gürbe . A. F. , 7 décembre 1892 A. F. , 23 juin 1900 . Hornbach dans la commune de Sumis- Vol . Page . XVIII . 79 ...
Switzerland. Berne ( suite ) . Correction de cours d'eau ( suite ) . Fallbach près de Blumenstein . A. F. , 23 juin 1900 . Gürbe . A. F. , 7 décembre 1892 A. F. , 23 juin 1900 . Hornbach dans la commune de Sumis- Vol . Page . XVIII . 79 ...
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... cours ) . A. C. F. , 15 novembre 1901 .XVIII . 791 Modification de l'article 32 de ce règle- ment ( représentation du canton d'Appenzell - les deux Rhodes dans le conseil du IVme arrondissement ) . A. C. F. , 30 décembre 1899 . . XVII ...
... cours ) . A. C. F. , 15 novembre 1901 .XVIII . 791 Modification de l'article 32 de ce règle- ment ( représentation du canton d'Appenzell - les deux Rhodes dans le conseil du IVme arrondissement ) . A. C. F. , 30 décembre 1899 . . XVII ...
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... cours militaires de leur division . A. C. F. , 25 août 1903 . Commerce . Enseignement commercial . Encouragement par la Confédération . A. F. , 15 avril 1891 R. , 24 juillet 1891 Traités conclus le 10 décembre 1891 avec l'Allemagne et l ...
... cours militaires de leur division . A. C. F. , 25 août 1903 . Commerce . Enseignement commercial . Encouragement par la Confédération . A. F. , 15 avril 1891 R. , 24 juillet 1891 Traités conclus le 10 décembre 1891 avec l'Allemagne et l ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
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