Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 45
... arrondissement des douanes , de l'office d'expédition douanière de cette localité . A. F. , 20 décembre 1894 . Biber ( Schaff house ) . Correction de ce torrent . A. F. , 12 juin 1901 XIV . 667 .XVIII.612 Bibliothèque nationale . Achat ...
... arrondissement des douanes , de l'office d'expédition douanière de cette localité . A. F. , 20 décembre 1894 . Biber ( Schaff house ) . Correction de ce torrent . A. F. , 12 juin 1901 XIV . 667 .XVIII.612 Bibliothèque nationale . Achat ...
Page 61
... arrondissement . A. F. , 28 juin 1900 Traitements des fonctionnaires et employés . L. F. , 29 juin 1900 • Echelle pour les postes fixes . A. C. F. , 7 janvier 1902 . Achat du Central ( avec le contrat ) . A. F. , 14 décembre 1900 ...
... arrondissement . A. F. , 28 juin 1900 Traitements des fonctionnaires et employés . L. F. , 29 juin 1900 • Echelle pour les postes fixes . A. C. F. , 7 janvier 1902 . Achat du Central ( avec le contrat ) . A. F. , 14 décembre 1900 ...
Page 92
... arrondissement des doua- nes , de l'office d'expédition douanière à Biaufond . A. F. , 20 décembre 1894 Importation des zones franches de la Haute- Savoie et du pays de Gex . · A. C. F. , 23 février 1895 A. F. , 6 avril 1895 Règlement ...
... arrondissement des doua- nes , de l'office d'expédition douanière à Biaufond . A. F. , 20 décembre 1894 Importation des zones franches de la Haute- Savoie et du pays de Gex . · A. C. F. , 23 février 1895 A. F. , 6 avril 1895 Règlement ...
Page 142
... arrondissement des chemins de fer fédéraux . A. F. , 28 juin 1900 Indemnités au personnel permanent des forti- fications du Gothard et de St - Maurice . O. , 4 avril 1901 . • • XIV . 300 XIV . 305 XVI . 601 XVI . 806 XVI . 809 .XVIII ...
... arrondissement des chemins de fer fédéraux . A. F. , 28 juin 1900 Indemnités au personnel permanent des forti- fications du Gothard et de St - Maurice . O. , 4 avril 1901 . • • XIV . 300 XIV . 305 XVI . 601 XVI . 806 XVI . 809 .XVIII ...
Page 1
... arrondissement . Ime classe des traitements ( 6000 à 10,000 francs ) . 1re catégorie ( traitement de 7000 à 10,000 francs ) : Néant . Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XIX . 1 2me catégorie ( traitement de 6000 à 9000 francs ) ...
... arrondissement . Ime classe des traitements ( 6000 à 10,000 francs ) . 1re catégorie ( traitement de 7000 à 10,000 francs ) : Néant . Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XIX . 1 2me catégorie ( traitement de 6000 à 9000 francs ) ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII