Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 5
... décembre 1899 Vol . Page XVI . 563 .XVII . 701 Effectif et recrutement . A. C. F. , 9 avril 1901 XVIII.565 Afrique orientale placée sous le protectorat bri- tannique . Accession à l'union postale univer- selle de Vienne , 2 décembre ...
... décembre 1899 Vol . Page XVI . 563 .XVII . 701 Effectif et recrutement . A. C. F. , 9 avril 1901 XVIII.565 Afrique orientale placée sous le protectorat bri- tannique . Accession à l'union postale univer- selle de Vienne , 2 décembre ...
Page 6
Switzerland. Alcool . Spiritueux . L. F. , 23 décembre 1886 ( R. o . , n . s . , X. 60. ) Alcool ( nouvelle loi ) . Vol . Page L. F. , 29 juin 1900 .XVIII . 278 R. d'exécution , 24 décembre 1900 .XVIII . 285 Cahier des charges pour les ...
Switzerland. Alcool . Spiritueux . L. F. , 23 décembre 1886 ( R. o . , n . s . , X. 60. ) Alcool ( nouvelle loi ) . Vol . Page L. F. , 29 juin 1900 .XVIII . 278 R. d'exécution , 24 décembre 1900 .XVIII . 285 Cahier des charges pour les ...
Page 11
... décembre 1896 Vol . Page . XVI . 130 Accession du territoire allemand de l'Afrique du sud - ouest à l'arrangement de ... décembre 1900 . A. C. F. , 13 décembre 1900 ( en vi- .XVIII.415 gueur dès le 29 décembre 1900 ) . XVIII . 417.479 ...
... décembre 1896 Vol . Page . XVI . 130 Accession du territoire allemand de l'Afrique du sud - ouest à l'arrangement de ... décembre 1900 . A. C. F. , 13 décembre 1900 ( en vi- .XVIII.415 gueur dès le 29 décembre 1900 ) . XVIII . 417.479 ...
Page 24
... décembre 1900 • A. C. F. , 13 décembre 1900 ( en vigueur Vol . Page .XVIII . 415 dès le 29 décembre 1900 ) . XVIII . 417.479 Acte final , 29 juillet 1899 Convention pour le règlement pacifique des • .XVIII . 419 .XVIII . 433 conflits ...
... décembre 1900 • A. C. F. , 13 décembre 1900 ( en vigueur Vol . Page .XVIII . 415 dès le 29 décembre 1900 ) . XVIII . 417.479 Acte final , 29 juillet 1899 Convention pour le règlement pacifique des • .XVIII . 419 .XVIII . 433 conflits ...
Page 27
... décembre 1900 O. , 9 juillet 1901 Vol . Page .XVIII.379 · .XVIII . 630 Barils à pétrole . Prix de vente par la régie des • alcools . A. C. F. , 21 décembre 1894 Bärschnerbach ( St - Gall ) . Correction de ce torrent . A. F. , 23 décembre ...
... décembre 1900 O. , 9 juillet 1901 Vol . Page .XVIII.379 · .XVIII . 630 Barils à pétrole . Prix de vente par la régie des • alcools . A. C. F. , 21 décembre 1894 Bärschnerbach ( St - Gall ) . Correction de ce torrent . A. F. , 23 décembre ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII