Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 18
... division . R. , 29 janvier 1897 . • Vol . Page • XVI . 15 • Emploi du produit de la vente des anciennes armes . A. F. , 24 mars 1897 . Remise aux troupes spéciales . A. F. , 20 juin 1900 Armoiries de la Confédération . A. F. , 12 ...
... division . R. , 29 janvier 1897 . • Vol . Page • XVI . 15 • Emploi du produit de la vente des anciennes armes . A. F. , 24 mars 1897 . Remise aux troupes spéciales . A. F. , 20 juin 1900 Armoiries de la Confédération . A. F. , 12 ...
Page 59
... division . L. F. , 22 dé- cembre 1892 . • Chaudières à vapeur et appareils à vapeur non générateurs . Etablissement et exploitation . O. , 16 octobre 1897 . Chaux - de - fonds . Hôtel des postes , des télégraphes et des téléphones ...
... division . L. F. , 22 dé- cembre 1892 . • Chaudières à vapeur et appareils à vapeur non générateurs . Etablissement et exploitation . O. , 16 octobre 1897 . Chaux - de - fonds . Hôtel des postes , des télégraphes et des téléphones ...
Page 62
... division . Organisation militaire . Participation de l'état . Ponts métalliques . Rails . Service territorial et des étapes . Simplon . Systèmes spéciaux . Transports . Voie militaire . Voies funiculaires aérien- Emprunts ...
... division . Organisation militaire . Participation de l'état . Ponts métalliques . Rails . Service territorial et des étapes . Simplon . Systèmes spéciaux . Transports . Voie militaire . Voies funiculaires aérien- Emprunts ...
Page 68
... division autorisés à visiter , en tout temps , les cours militaires de leur division . A. C. F. , 25 août 1903 . Commerce . Enseignement commercial . Encouragement par la Confédération . A. F. , 15 avril 1891 R. , 24 juillet 1891 ...
... division autorisés à visiter , en tout temps , les cours militaires de leur division . A. C. F. , 25 août 1903 . Commerce . Enseignement commercial . Encouragement par la Confédération . A. F. , 15 avril 1891 R. , 24 juillet 1891 ...
Page 72
... division de l'émigration au département politique ) . A. C. F. , 8 dicembre 1896. XV . 590 Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril 1997 . • XVI . 115 Conseil fédéral ( suite ) . Organisation de ...
... division de l'émigration au département politique ) . A. C. F. , 8 dicembre 1896. XV . 590 Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril 1997 . • XVI . 115 Conseil fédéral ( suite ) . Organisation de ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII