Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... finances . Règlement sur l'organisation et sur la ges- tion de la comptabilité et des caisses fé- dérales , du 17 février 1877 ( R. o . , n . s . , III . 21 ) . Modification du supplément du 19 mai 1886 ( administration des titres ) ...
... finances . Règlement sur l'organisation et sur la ges- tion de la comptabilité et des caisses fé- dérales , du 17 février 1877 ( R. o . , n . s . , III . 21 ) . Modification du supplément du 19 mai 1886 ( administration des titres ) ...
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... finances . R. 24 février 1903 . . Contrôle fédéral de la munition . Augmentation du personnel . A. F. , 19 décembre 1895 XIII , 58 XVI . 579 . XIX . 390 • • XV . 349 Contrôleurs d'armes de division . Inspection des Vol . Page 79.
... finances . R. 24 février 1903 . . Contrôle fédéral de la munition . Augmentation du personnel . A. F. , 19 décembre 1895 XIII , 58 XVI . 579 . XIX . 390 • • XV . 349 Contrôleurs d'armes de division . Inspection des Vol . Page 79.
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... Finances . Voir les rubriques suivantes . Administration . Alcool . Capitaux . Contingents d'argent . Emprunt . Equilibre financier . Compte d'état . Fonds des chemins de fer . Finances . Voir les rubriques suivantes ( suite ) . 112.
... Finances . Voir les rubriques suivantes . Administration . Alcool . Capitaux . Contingents d'argent . Emprunt . Equilibre financier . Compte d'état . Fonds des chemins de fer . Finances . Voir les rubriques suivantes ( suite ) . 112.
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Switzerland. Finances . Voir les rubriques suivantes ( suite ) . Fonds spéciaux . Gentiane . Indemnités . Jura - Simplon . Monnaies . Flon , torrent ( Vaud ) . Correction . A. F. , 17 décembre 1892 A. F. , 9 juin 1898 • Parlement ...
Switzerland. Finances . Voir les rubriques suivantes ( suite ) . Fonds spéciaux . Gentiane . Indemnités . Jura - Simplon . Monnaies . Flon , torrent ( Vaud ) . Correction . A. F. , 17 décembre 1892 A. F. , 9 juin 1898 • Parlement ...
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... finances , etc. A. C. F. , 17 janvier 1893 . Forces hydrauliques . Monopole ( pétition de la société Frei - Land ) . A. F. , 4 avril 1895 XII . 131 • XV . 200 . XIII . 271 XV . 144 · Crédit en faveur d'une enquête sur le régime des eaux ...
... finances , etc. A. C. F. , 17 janvier 1893 . Forces hydrauliques . Monopole ( pétition de la société Frei - Land ) . A. F. , 4 avril 1895 XII . 131 • XV . 200 . XIII . 271 XV . 144 · Crédit en faveur d'une enquête sur le régime des eaux ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
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