Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... hommes passant en landwehr ) . A. C. F. , 11 novembre 1898 XVI . 798 Modification de l'article 85 , 1er alinéa ( assurance ) . A. C. F. , 9 janvier 1903 XIX . 346 Cavalerie ( suite ) . Chevaux de service des officiers 56.
... hommes passant en landwehr ) . A. C. F. , 11 novembre 1898 XVI . 798 Modification de l'article 85 , 1er alinéa ( assurance ) . A. C. F. , 9 janvier 1903 XIX . 346 Cavalerie ( suite ) . Chevaux de service des officiers 56.
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... hommes passant en Vol . Page XI . 604 XVI . 605 • landwehr ) . A. C. F. , 11 novembre 1898 XVI . 798 Modification de l'article 85 , 1er alinéa ( assurance ) . A. C. F. , 9 janvier 1903 XIX . 846 Remontes . Organisation et service du dé ...
... hommes passant en Vol . Page XI . 604 XVI . 605 • landwehr ) . A. C. F. , 11 novembre 1898 XVI . 798 Modification de l'article 85 , 1er alinéa ( assurance ) . A. C. F. , 9 janvier 1903 XIX . 846 Remontes . Organisation et service du dé ...
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... hommes astreints au service militaire . A. C. F. , 22 no- vembre 1892 . . XIV . 187 XIV . 211 · · XVI . 809 · XIX . 303 XIX . 338 • XIII . 179 Comptabilité des chemins de fer . L. F. , 27 mars 1896 XV . 523 · Comptabilité ( voir Caisses ) ...
... hommes astreints au service militaire . A. C. F. , 22 no- vembre 1892 . . XIV . 187 XIV . 211 · · XVI . 809 · XIX . 303 XIX . 338 • XIII . 179 Comptabilité des chemins de fer . L. F. , 27 mars 1896 XV . 523 · Comptabilité ( voir Caisses ) ...
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... hommes de la garde de surêté des fortifications . R. , 12 novembre 1895 Extension des ouvrages de défense de Furka en vue de la nouvelle route du Grimsel . A. F. , 5 décembre 1895 Organisation des troupes de forteresse et des garnisons ...
... hommes de la garde de surêté des fortifications . R. , 12 novembre 1895 Extension des ouvrages de défense de Furka en vue de la nouvelle route du Grimsel . A. F. , 5 décembre 1895 Organisation des troupes de forteresse et des garnisons ...
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... hommes de la garde de sûreté . R. , 12 novembre 1895 . Extension des ouvrages de défense de la Furka en vue de la nouvelle route du Grimsel . A. F. , 5 décembre 1895 . Installation de lignes télégraphiques militaires . A. F. , 20 ...
... hommes de la garde de sûreté . R. , 12 novembre 1895 . Extension des ouvrages de défense de la Furka en vue de la nouvelle route du Grimsel . A. F. , 5 décembre 1895 . Installation de lignes télégraphiques militaires . A. F. , 20 ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII