Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... marques , 13 avril 1892 • XIV . 133 . XIV . 333. 335 XIV . 334. 342 Protocole additionnel à cette convention , 16 juin 1893 . Modification à cette convention , 26 mai 1902 XIX . 516. 517 Convention relative à la commune badoise de ...
... marques , 13 avril 1892 • XIV . 133 . XIV . 333. 335 XIV . 334. 342 Protocole additionnel à cette convention , 16 juin 1893 . Modification à cette convention , 26 mai 1902 XIX . 516. 517 Convention relative à la commune badoise de ...
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... Marques distinctives d'incorporation pour le train des compagnies de position . A. C. F. , 22 mars 1898 . Essais en vue d'un nouvel armement . Crédit . A. F. , 30 juin 1898 A. F. , 30 mars 1900 • · • Réarmement . Materiel de campagne de ...
... Marques distinctives d'incorporation pour le train des compagnies de position . A. C. F. , 22 mars 1898 . Essais en vue d'un nouvel armement . Crédit . A. F. , 30 juin 1898 A. F. , 30 mars 1900 • · • Réarmement . Materiel de campagne de ...
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... marques de fabrique et de com- XII . 676 XVI . 879 XII . 685 XVI . 890 • XII . 700 XVI . 908 XII . 718 . XVI . 927 merce ( propriété industrielle ) , 14 avril 1891 XII . 847 Acte additionnel à cet arrangement , 14 dé- cembre 1900 ...
... marques de fabrique et de com- XII . 676 XVI . 879 XII . 685 XVI . 890 • XII . 700 XVI . 908 XII . 718 . XVI . 927 merce ( propriété industrielle ) , 14 avril 1891 XII . 847 Acte additionnel à cet arrangement , 14 dé- cembre 1900 ...
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... marques , 13 avril 1892 Protocole additionnel à cette convention , 16 juin 1893 · · · .XVIII.120 XIX . 368 XIV . 333. 335 . XIV . 334. 342 XIX . 516. 517 · Modifications à cette convention , 26 mai 1902 Broye ( Vaud ) . Correction . De ...
... marques , 13 avril 1892 Protocole additionnel à cette convention , 16 juin 1893 · · · .XVIII.120 XIX . 368 XIV . 333. 335 . XIV . 334. 342 XIX . 516. 517 · Modifications à cette convention , 26 mai 1902 Broye ( Vaud ) . Correction . De ...
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... marques , 13 avril 1892 XIV . 333. 335 Protocole additionnel à cette convention , 16 · · XIV . 334. 342 juin 1893 Modifications à cette convention , 26 mai 1902 XIX . 516 . Dénonciation de la convention avec la France , du 23 février ...
... marques , 13 avril 1892 XIV . 333. 335 Protocole additionnel à cette convention , 16 · · XIV . 334. 342 juin 1893 Modifications à cette convention , 26 mai 1902 XIX . 516 . Dénonciation de la convention avec la France , du 23 février ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
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