Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... militaire ) . A. C. F. , 18 octobre 1895 . Assurance militaire . R. , 24 décembre 1901 Modification des articles 2 et 3 de ce règlement ( mode de paiement ) .A.C . F. , 4 décembre 1902 XVI . 818 .XVIII.588 XI . 246 XIV . 141 XV . 305 ...
... militaire ) . A. C. F. , 18 octobre 1895 . Assurance militaire . R. , 24 décembre 1901 Modification des articles 2 et 3 de ce règlement ( mode de paiement ) .A.C . F. , 4 décembre 1902 XVI . 818 .XVIII.588 XI . 246 XIV . 141 XV . 305 ...
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... militaire . Participation de l'état . Ponts métalliques . Rails . Service territorial et des étapes . Simplon . Systèmes spéciaux . Transports . Voie militaire . Voies funiculaires aérien- Emprunts . Expropriations . Chevaux . nes ...
... militaire . Participation de l'état . Ponts métalliques . Rails . Service territorial et des étapes . Simplon . Systèmes spéciaux . Transports . Voie militaire . Voies funiculaires aérien- Emprunts . Expropriations . Chevaux . nes ...
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... militaire . A. C. F. , 31 juillet 1894 Assurance militaire . XII . 366 • XVI , 405 • XV . 129 .XVII . 335 XIV . 305 .XVIII.734 L. F. , 28 juin 1901 • • O. d'exécution , 12 novembre 1901 . .XVIII . 780 . Modification de l'article 18 ...
... militaire . A. C. F. , 31 juillet 1894 Assurance militaire . XII . 366 • XVI , 405 • XV . 129 .XVII . 335 XIV . 305 .XVIII.734 L. F. , 28 juin 1901 • • O. d'exécution , 12 novembre 1901 . .XVIII . 780 . Modification de l'article 18 ...
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... Militaire . Voir les rubriques suivantes . Accidents . Aérostiers . Alimentation des troupes . Armement . Armes à ... militaire , Landsturm . Livrets de service . Maladies . Malle d'officier . Marques distinctives . Matériel de guerre ...
... Militaire . Voir les rubriques suivantes . Accidents . Aérostiers . Alimentation des troupes . Armement . Armes à ... militaire , Landsturm . Livrets de service . Maladies . Malle d'officier . Marques distinctives . Matériel de guerre ...
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... militaire . Service territorial . Souliers . Subsistances et magasins . Surveillance . Suter , propriété à la Papier- mühle . Taxe militaire . Télégraphe . Téléphone . Tentes - abris . Tessin . Thoune . Tir volontaire . Traitements ...
... militaire . Service territorial . Souliers . Subsistances et magasins . Surveillance . Suter , propriété à la Papier- mühle . Taxe militaire . Télégraphe . Téléphone . Tentes - abris . Tessin . Thoune . Tir volontaire . Traitements ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
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