Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... Personnel des télégraphes et des téléphones . A. C. F. , 22 octobre 1895 . Personnel de l'administration des postes et entrepreneurs de courses postales . R. , 2 fé- vrier 1897 Rapports entre l'administration fédérale et la société ...
... Personnel des télégraphes et des téléphones . A. C. F. , 22 octobre 1895 . Personnel de l'administration des postes et entrepreneurs de courses postales . R. , 2 fé- vrier 1897 Rapports entre l'administration fédérale et la société ...
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... personnel auxiliaire ) . A. C. F. , 7 février 1902 Modification de l'article 14 ( indemni- tés aux palefreniers ) . A. C. F. , 2 juin 1903 . Modification de l'article 25 ( achat de . XIX . 586 chevaux ) . A. C. F. , 14 août 1903 XIX ...
... personnel auxiliaire ) . A. C. F. , 7 février 1902 Modification de l'article 14 ( indemni- tés aux palefreniers ) . A. C. F. , 2 juin 1903 . Modification de l'article 25 ( achat de . XIX . 586 chevaux ) . A. C. F. , 14 août 1903 XIX ...
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... personnel de la garde · · • XIII . 717 XIII . 720 de sûreté des forteresses . O. , 28 juin 1894 XIV . 249 Modification à cette ordonnance . A. C. F. , 29 décembre 1896 . Habillement et équipement de l'armée . R. , 11 janvier 1898 · · XV ...
... personnel de la garde · · • XIII . 717 XIII . 720 de sûreté des forteresses . O. , 28 juin 1894 XIV . 249 Modification à cette ordonnance . A. C. F. , 29 décembre 1896 . Habillement et équipement de l'armée . R. , 11 janvier 1898 · · XV ...
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... personnel de la garde de súreté des forteresses . Vol . Page • XIV . 229 · XIV . 231 . XVI 457 XIX . 493 O. , 28 juin 1894 XIV . 249 Modification . A. C. F. , 29 décembre 1896 XV . 594 Organisation de la défense de la place forte . du ...
... personnel de la garde de súreté des forteresses . Vol . Page • XIV . 229 · XIV . 231 . XVI 457 XIX . 493 O. , 28 juin 1894 XIV . 249 Modification . A. C. F. , 29 décembre 1896 XV . 594 Organisation de la défense de la place forte . du ...
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... personnel au bureau du chef . A. F. , 23 décembre 1892 Tenue de la caisse et de la comptabilité de la section des fortifications de ce bureau . A. C. F. , 7 février 1893 . Gentiane . Perception de la finance de monopole 29 · XIII . 358 ...
... personnel au bureau du chef . A. F. , 23 décembre 1892 Tenue de la caisse et de la comptabilité de la section des fortifications de ce bureau . A. C. F. , 7 février 1893 . Gentiane . Perception de la finance de monopole 29 · XIII . 358 ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII