Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... place d'ad- joint ) . A. C. F. , 16 février 1897 O. , 9 novembre 1901 • Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril 1897 . Australasie , colonies britanniques . Accession à l'union postale universelle de ...
... place d'ad- joint ) . A. C. F. , 16 février 1897 O. , 9 novembre 1901 • Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril 1897 . Australasie , colonies britanniques . Accession à l'union postale universelle de ...
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... place d'armes , à Frauenfeld . A. F. , 22 juin 1890 . depuis l'embouchure de la Sitter jusqu'à la frontière zurichoise . A. F. , 16 décembre 1892 XVI . 405 XII . 73 · XI . 592 . XIII . 203 Töss , Glatt et Thur ( y compris le Rhin à l'em ...
... place d'armes , à Frauenfeld . A. F. , 22 juin 1890 . depuis l'embouchure de la Sitter jusqu'à la frontière zurichoise . A. F. , 16 décembre 1892 XVI . 405 XII . 73 · XI . 592 . XIII . 203 Töss , Glatt et Thur ( y compris le Rhin à l'em ...
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... place d'aide technique . A. C. F. , 6 mai 1890 · Création d'une place d'adjoint . A. C. F. , 16 février 1897 O , 9 novembre 1901 • Tenue de la caisse et de la comptabilité . R. , 10 novembre 1893 Faillite . Fonctionnaires et employés ...
... place d'aide technique . A. C. F. , 6 mai 1890 · Création d'une place d'adjoint . A. C. F. , 16 février 1897 O , 9 novembre 1901 • Tenue de la caisse et de la comptabilité . R. , 10 novembre 1893 Faillite . Fonctionnaires et employés ...
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... place forte . du Gothard . L. F. , 13 avril 1894 Engagement , licenciement , devoirs et solde des gardes de sûreté . R. , 12 octobre 1894 R. , 27 février 1900 Construction de magasins pour les denrées alimentaires des fortifications de ...
... place forte . du Gothard . L. F. , 13 avril 1894 Engagement , licenciement , devoirs et solde des gardes de sûreté . R. , 12 octobre 1894 R. , 27 février 1900 Construction de magasins pour les denrées alimentaires des fortifications de ...
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... place d'exercice . A. F. , 22 juin 1889 Hôtel des postes , des télégraphes et des télé- phones . Achat d'un emplacement . A. F. , 15 dé- cembre 1894 Crédit pour la construction . 27 mars 1896 . XVI . 879 • XI . 592 XIV . 641 . A. F. ...
... place d'exercice . A. F. , 22 juin 1889 Hôtel des postes , des télégraphes et des télé- phones . Achat d'un emplacement . A. F. , 15 dé- cembre 1894 Crédit pour la construction . 27 mars 1896 . XVI . 879 • XI . 592 XIV . 641 . A. F. ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII