Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... secrétaire pour le personnel au bureau du chef . A. F. , 23 décembre 1892 Tenue de la caisse et de la comptabilité de la section des fortifications de ce bureau . A. C. F. , 7 février 1893 . Gentiane . Perception de la finance de ...
... secrétaire pour le personnel au bureau du chef . A. F. , 23 décembre 1892 Tenue de la caisse et de la comptabilité de la section des fortifications de ce bureau . A. C. F. , 7 février 1893 . Gentiane . Perception de la finance de ...
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... secrétaire . A. F. , 6 avril 1895 . • Transfert , à ce tribunal , de la haute surveil- lance en matière de poursuite pour dettes et de faillite . L. F. , 28 juin 1895 . • XV . 536 XIII . 457 XIII . 675 XV . 140 XV . 297 • Tribunal ...
... secrétaire . A. F. , 6 avril 1895 . • Transfert , à ce tribunal , de la haute surveil- lance en matière de poursuite pour dettes et de faillite . L. F. , 28 juin 1895 . • XV . 536 XIII . 457 XIII . 675 XV . 140 XV . 297 • Tribunal ...
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... secrétaire . A. F. , 11 décembre 1895 Vol . Page . XV . 347 Prestations de la ville de Lausanne comme siége . A. F. , 23 avril 1898 · • • Convention , 2 décembre 1897 Compétence dans la prise à partie du tribunal cantonal grison ou de ...
... secrétaire . A. F. , 11 décembre 1895 Vol . Page . XV . 347 Prestations de la ville de Lausanne comme siége . A. F. , 23 avril 1898 · • • Convention , 2 décembre 1897 Compétence dans la prise à partie du tribunal cantonal grison ou de ...
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... secrétaire général , le chef du contrôle des dépenses , le teneur de livres principal , le caissier principal , le chef du bureau des tarifs pour le service des voyageurs , le chef du bureau des tarifs pour le service des marchandises ...
... secrétaire général , le chef du contrôle des dépenses , le teneur de livres principal , le caissier principal , le chef du bureau des tarifs pour le service des voyageurs , le chef du bureau des tarifs pour le service des marchandises ...
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... secrétaires de département , le chef de la chancellerie , le registrateur , le traducteur , les fonctionnaires des tarifs . b . aux Directions d'arrondissement : L'adjoint au secrétaire de direction , l'adjoint au chef du bureau de ...
... secrétaires de département , le chef de la chancellerie , le registrateur , le traducteur , les fonctionnaires des tarifs . b . aux Directions d'arrondissement : L'adjoint au secrétaire de direction , l'adjoint au chef du bureau de ...
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Expressions et termes fréquents
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