Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... télégraphes et des téléphones . Achat d'un emplacement . A. F. , · • 9 décembre 1899 Abattage du bétail de boucherie . Résultat de la vo- tation populaire sur la demande d'initiative . A. F. , 22 décembre 1893 Recueil officiel ...
... télégraphes et des téléphones . Achat d'un emplacement . A. F. , · • 9 décembre 1899 Abattage du bétail de boucherie . Résultat de la vo- tation populaire sur la demande d'initiative . A. F. , 22 décembre 1893 Recueil officiel ...
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... télégraphes et des té- léphones . Construction . A. F. , 9 octobre 1902 Amendes et salaires . Paiement dans les entreprises soumises à la responsabilité civile . L. F. , 26 juin 1902 . Amérique centrale ( République majeure , formée du ...
... télégraphes et des té- léphones . Construction . A. F. , 9 octobre 1902 Amendes et salaires . Paiement dans les entreprises soumises à la responsabilité civile . L. F. , 26 juin 1902 . Amérique centrale ( République majeure , formée du ...
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Switzerland. Argovie ( suite ) . Hôtel des postes , des télégraphes et des té- léphones , à Aarau . Achat d'un emplacement . A. F. , 9 décembre 1899 . Armement . Matériel et approvisionnements pour l'armée . Crédits . A. F. , 29 janvier ...
Switzerland. Argovie ( suite ) . Hôtel des postes , des télégraphes et des té- léphones , à Aarau . Achat d'un emplacement . A. F. , 9 décembre 1899 . Armement . Matériel et approvisionnements pour l'armée . Crédits . A. F. , 29 janvier ...
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... télégraphes et télé- phones . Achat d'un emplacement . A. F. , 9 décembre 1899 • Altorf ( Uri ) , dépôt de munition . Constructions diverses , A. F. , 21 décembre 1894 . Installations générales . A. F. , 5 avril 1895 -hôtel des postes ...
... télégraphes et télé- phones . Achat d'un emplacement . A. F. , 9 décembre 1899 • Altorf ( Uri ) , dépôt de munition . Constructions diverses , A. F. , 21 décembre 1894 . Installations générales . A. F. , 5 avril 1895 -hôtel des postes ...
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Switzerland. Bâtiments fédéraux ( suite ) . << Berne , bâtiment des télégraphes ( ou d'ad- ministration ) à la rue des greniers . Achat d'un emplacement . A. F. , 16 avril 1889 Crédit pour la construction . juin 1890 A. F. , 17 Vol ...
Switzerland. Bâtiments fédéraux ( suite ) . << Berne , bâtiment des télégraphes ( ou d'ad- ministration ) à la rue des greniers . Achat d'un emplacement . A. F. , 16 avril 1889 Crédit pour la construction . juin 1890 A. F. , 17 Vol ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 18 Switzerland Affichage du livre entier - 1902 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10 Switzerland Affichage du livre entier - 1889 |
Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII